Checkers

SCEA BOUGNIOT

Active
Siren405 271 537Société civile89700 BéruCréée le 05 juin 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
98,0 k€
Effectif
Non publié

SCEA BOUGNIOT est une société civile immatriculée le 5 juin 1996 sous le numéro SIREN 405 271 537. Son siège social est situé 2 RTE d'Auxerre, 89700 Béru. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par WILLIAM BOCQUET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA BOUGNIOT

Dénomination
SCEA BOUGNIOT
SIREN
405 271 537
SIRET (siège)
405 271 537 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36405271537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 271 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
98 025 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
05 juin 1996
Siège social
2 RTE d'Auxerre, 89700, Béru
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BOUGNIOT

L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à la disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités s'appliquant plus particulièrement à la plantation, la culture de vignobles, la production de raisin, la vinification, l'élevage, le conditionnement et la vente, conformément aux usages agricoles, des fruits produits sur l'exploitation ; et généralement toutes opérations de nature civile pouvant se rattacher à l'objet sus-indiqué.

Finances de SCEA BOUGNIOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA BOUGNIOT

WB

WILLIAM BOCQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

DB

David BROCHOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2025

B

BROCEED

Associé indéfiniment responsable

E

E - W - A

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BOUGNIOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89700 BéruSiègeActif

    405 271 537 00012 · ouvert le 26 avril 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA BOUGNIOT

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 juillet 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 24 juillet 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 24 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 05 juin 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCEA BOUGNIOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BOUGNIOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA BOUGNIOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BOUGNIOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BOUGNIOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BOUGNIOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA BOUGNIOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

    nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Brochot, David Claude Henri

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre

    modification de l'Associé indéfiniment responsable Hurlault, Evelyne Renee

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 1996

Questions fréquentes sur SCEA BOUGNIOT

Quel est le numéro SIREN de SCEA BOUGNIOT ?

Le numéro SIREN de SCEA BOUGNIOT est 405 271 537. Le SIRET de son siège social est 405 271 537 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36405271537.

Qui dirige SCEA BOUGNIOT ?

SCEA BOUGNIOT est dirigée par WILLIAM BOCQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BOUGNIOT ?

Le siège social de SCEA BOUGNIOT est situé 2 RTE d'Auxerre, 89700 Béru.

SCEA BOUGNIOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BOUGNIOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BOUGNIOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BOUGNIOT.