SCEA BOURGEOIS-LUCE

Active

Siren480 601 111Société civile45270 NESPLOYCréée le 16 février 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 70,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 601 111, SCEA BOURGEOIS-LUCE est une société civile créée le 16 février 2005. Son siège social est situé 80 Rte de Montliard, 45270 Nesploy. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par MICKAEL LUCE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA BOURGEOIS-LUCE

INSEE

Dénomination: SCEA BOURGEOIS-LUCE
SIREN: 480 601 111
SIRET (siège): 480 601 111 00010
N° TVA intracommunautaire: FR01480601111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 480 601 111
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Capital social: 70 000 €
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 16 février 2005
Siège social: 80 RTE DE MONTLIARD , 45270, NESPLOY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCEA BOURGEOIS-LUCE

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL PAR ELLE OU MIS A SA DISPOSITION PAR SES MEMBRES ET GENERALEMENT TOUTES ACTIVITES S Y RAPPORTANT

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Finances de SCEA BOURGEOIS-LUCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA BOURGEOIS-LUCE

INSEEBODACC

GINETTE BOURGEOIS

Associé indéfiniment responsable

SONIA LUCE

Associé indéfiniment responsable

MICKAEL LUCE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 décembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BOURGEOIS-LUCE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

45270 NESPLOYSiègeActif
480 601 111 00010 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA BOURGEOIS-LUCE

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2026

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 octobre 2026

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 décembre 2016

Acte

Dépôt du 24 mars 2005

Acte

Dépôt du 16 février 2005

Acte

Comptes annuels de SCEA BOURGEOIS-LUCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BOURGEOIS-LUCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA BOURGEOIS-LUCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BOURGEOIS-LUCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BOURGEOIS-LUCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BOURGEOIS-LUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA BOURGEOIS-LUCE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

29 décembre 2016Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Luce, Mickaël, modification de l'Associé indéfiniment responsable Bourgeois, nom d'usage : Luce, Ginette

18 mai 2024création
Date d'effet : 16 février 2005

Questions fréquentes sur SCEA BOURGEOIS-LUCE

Quel est le numéro SIREN de SCEA BOURGEOIS-LUCE ?

Le numéro SIREN de SCEA BOURGEOIS-LUCE est 480 601 111. Le SIRET de son siège social est 480 601 111 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01480601111.

Qui dirige SCEA BOURGEOIS-LUCE ?

SCEA BOURGEOIS-LUCE est dirigée par MICKAEL LUCE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BOURGEOIS-LUCE ?

Le siège social de SCEA BOURGEOIS-LUCE est situé 80 Rte de Montliard, 45270 Nesploy.