SCEA BOURGY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA BOURGY est une société civile immatriculée le 15 février 2006 sous le numéro SIREN 488 374 828. Elle est domiciliée 10 Grande rue, 78660 Orsonville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. PASCAL BOURGY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA BOURGY
INSEE- Dénomination
- SCEA BOURGY
- SIREN
- 488 374 828
- SIRET (siège)
- 488 374 828 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR24488374828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 374 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 15 février 2006
- Siège social
- 10 GRANDE RUE , 78660, ORSONVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA BOURGY
ACTIVITES AGRICOLES GRANDES CULTURES
Finances de SCEA BOURGY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA BOURGY
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA BOURGY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78660 ORSONVILLESiègeActif
488 374 828 00017 · ouvert le 15 janvier 2006 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA BOURGY
INPIComptes annuels de SCEA BOURGY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BOURGY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA BOURGY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BOURGY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BOURGY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA BOURGY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA BOURGY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 février 2006
Questions fréquentes sur SCEA BOURGY
Quel est le numéro SIREN de SCEA BOURGY ?
Le numéro SIREN de SCEA BOURGY est 488 374 828. Le SIRET de son siège social est 488 374 828 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24488374828.
Qui dirige SCEA BOURGY ?
SCEA BOURGY est dirigée par PASCAL BOURGY, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA BOURGY ?
Le siège social de SCEA BOURGY est situé 10 Grande rue, 78660 Orsonville.
SCEA BOURGY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA BOURGY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA BOURGY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BOURGY.
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