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SCEA BRABANT

Active
Siren320 816 432Société civile59234 MONCHECOURTCréée le 10 février 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions66 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
431 k€
Effectif
Non publié

SCEA BRABANT est une société civile immatriculée le 10 février 1981 sous le numéro SIREN 320 816 432. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 rue de Masny, 59234 Monchecourt. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE BRABANT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA BRABANT

Dénomination
SCEA BRABANT
SIREN
320 816 432
SIRET (siège)
320 816 432 00019
N° TVA intracommunautaire
FR79320816432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 816 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
430 680 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
10 février 1981
Siège social
60 RUE DE MASNY , 59234, MONCHECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BRABANT

Exploitation agricole.

Finances de SCEA BRABANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA BRABANT

SB

STEPHANE BRABANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2011

MB

MAXIME BRABANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 septembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BRABANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59234 MONCHECOURTSiègeActif

    320 816 432 00019 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA BRABANT

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 10 août 2017

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 février 2011

  • Acte

Dépôt du 28 février 2011

  • Acte

Dépôt du 28 février 2011

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCEA BRABANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BRABANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA BRABANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BRABANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

66 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA BRABANT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BRABANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA BRABANT

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRABANT Stéphane, Maurice, Joseph ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRABANT Maxime, Jacques, Joseph

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRABANT Stéphane, Maurice, Gaston

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Gérant(e) : BRABANT Maxime

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Gérant(e) : BRABANT Stéphane

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1981

Questions fréquentes sur SCEA BRABANT

Quel est le numéro SIREN de SCEA BRABANT ?

Le numéro SIREN de SCEA BRABANT est 320 816 432. Le SIRET de son siège social est 320 816 432 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79320816432.

Qui dirige SCEA BRABANT ?

SCEA BRABANT est dirigée par STEPHANE BRABANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BRABANT ?

Le siège social de SCEA BRABANT est situé 60 rue de Masny, 59234 Monchecourt.

SCEA BRABANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BRABANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BRABANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BRABANT.

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