SCEA BRAZIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 351 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA BRAZIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 1993, identifiée par le SIREN 392 232 856. Elle est domiciliée Dom de la Cape Nord, 40410 Mano. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par SC BHY, autre.
Fiche d'identité de SCEA BRAZIER
INSEE- Dénomination
- SCEA BRAZIER
- SIREN
- 392 232 856
- SIRET (siège)
- 392 232 856 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR19392232856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 232 856
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 350 632,75 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 28 septembre 1993
- Siège social
- DOM DE LA CAPE NORD , 40410, MANO
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCEA BRAZIER
Activité agricole
Finances de SCEA BRAZIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA BRAZIER
INSEESC BHY
Autre
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
SC PMH
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCEA BRAZIER
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 40410 MANOSiègeActif
392 232 856 00030 · ouvert le 14 février 1998 · NAF 0111Z
- 40160 YCHOUXActif
392 232 856 00022 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0111Z
- 02000 BARENTON-CELFermé
392 232 856 00014 · ouvert le 26 juillet 1993 · NAF 011A
Documents juridiques de SCEA BRAZIER
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA BRAZIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BRAZIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA BRAZIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BRAZIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA BRAZIER. Elles s'échelonnent de 1999 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 16 février 2017 · N° 15/02374
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 mars 1999 · N° 98-15.805
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA BRAZIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA BRAZIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MORCHOISNE Perrine, Marie né(e) HEDOIN
- création
Date d'effet : 28 septembre 1993
Questions fréquentes sur SCEA BRAZIER
Quel est le numéro SIREN de SCEA BRAZIER ?
Le numéro SIREN de SCEA BRAZIER est 392 232 856. Le SIRET de son siège social est 392 232 856 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19392232856.
Qui dirige SCEA BRAZIER ?
SCEA BRAZIER est dirigée par SC BHY, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA BRAZIER ?
Le siège social de SCEA BRAZIER est situé Dom de la Cape Nord, 40410 Mano.
SCEA BRAZIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA BRAZIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA BRAZIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BRAZIER.
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