SCEA BRAZIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA BRAZIER est une société civile immatriculée le 5 janvier 2015 sous le numéro SIREN 808 714 034. Le siège social de l'entreprise se trouve 1589 quai Maurice Utrillo Pavill, 01480 Jassans-Riottier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par MARION BRAZIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA BRAZIER
INSEE- Dénomination
- SCEA BRAZIER
- SIREN
- 808 714 034
- SIRET (siège)
- 808 714 034 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR36808714034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 714 034
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 05 janvier 2015
- Siège social
- 1589 QUAI MAURICE UTRILLO PAVILL, 01480, JASSANS-RIOTTIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA BRAZIER
Cultures céréalières
Finances de SCEA BRAZIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA BRAZIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2024
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA BRAZIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01480 JASSANS-RIOTTIERSiègeActif
808 714 034 00028 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0111Z
- 01120 PIZAYFermé
808 714 034 00010 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA BRAZIER
INPIComptes annuels de SCEA BRAZIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BRAZIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA BRAZIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BRAZIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA BRAZIER. Elles s'échelonnent de 1999 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 16 février 2017 · N° 15/02374
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 mars 1999 · N° 98-15.805
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA BRAZIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA BRAZIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRAZIER Marion, Stéphanie, Julie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-05 · Début d'activité : 2015-01-01
- création
Date d'effet : 05 janvier 2015
Questions fréquentes sur SCEA BRAZIER
Quel est le numéro SIREN de SCEA BRAZIER ?
Le numéro SIREN de SCEA BRAZIER est 808 714 034. Le SIRET de son siège social est 808 714 034 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36808714034.
Qui dirige SCEA BRAZIER ?
SCEA BRAZIER est dirigée par MARION BRAZIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA BRAZIER ?
Le siège social de SCEA BRAZIER est situé 1589 quai Maurice Utrillo Pavill, 01480 Jassans-Riottier.
SCEA BRAZIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA BRAZIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA BRAZIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BRAZIER.
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