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SCEA BRIAND

Active
Siren344 049 903Société civile89510 PASSYCréée le 10 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
653 k€
Effectif
Non publié

SCEA BRIAND est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mars 1988, identifiée par le SIREN 344 049 903. Elle est domiciliée Ferme de Richebourg, 89510 Passy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par HERVE LEMAITRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA BRIAND

Dénomination
SCEA BRIAND
SIREN
344 049 903
SIRET (siège)
344 049 903 00026
N° TVA intracommunautaire
FR75344049903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 049 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
652 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
10 mars 1988
Siège social
FERME DE RICHEBOURG , 89510, PASSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA BRIAND

Acquisition, aménagement, prise à bail et location de tous terrains, bâtiments agricoles utiles à la production de céréales et autres cultures, exploitation de terres ou fonds agricoles apparte- nant en propre aux associés ou pris à bail par eux la vente des produits issus de l'exploitation

Finances de SCEA BRIAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA BRIAND

HL

HERVE LEMAITRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 1988) · 38 ans

GL

GAUTIER LEMAITRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 1988) · 38 ans

GM

GINETTE MOREAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 1988) · 38 ans

Établissements de SCEA BRIAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89510 PASSYSiègeActif

    344 049 903 00026 · ouvert le 15 février 1988 · NAF 0111Z

  • 89510 VERONFermé

    344 049 903 00018 · ouvert le 15 février 1988 · NAF 011A

Documents juridiques de SCEA BRIAND

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 20 février 2006

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 01 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 24 août 1995

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 1992

  • Acte

Comptes annuels de SCEA BRIAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BRIAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA BRIAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA BRIAND. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA BRIAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1988

Questions fréquentes sur SCEA BRIAND

Quel est le numéro SIREN de SCEA BRIAND ?

Le numéro SIREN de SCEA BRIAND est 344 049 903. Le SIRET de son siège social est 344 049 903 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75344049903.

Qui dirige SCEA BRIAND ?

SCEA BRIAND est dirigée par HERVE LEMAITRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BRIAND ?

Le siège social de SCEA BRIAND est situé Ferme de Richebourg, 89510 Passy.

SCEA BRIAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BRIAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BRIAND.

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