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SCEA BTD

Active
Siren811 293 638Société civile85110 SAINTE-CECILECréée le 20 mai 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 811 293 638, SCEA BTD est une société civile créée le 20 mai 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue des Ecoliers, 85110 Sainte-Cecile. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. PATRICE BETARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA BTD

Dénomination
SCEA BTD
SIREN
811 293 638
SIRET (siège)
811 293 638 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91811293638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 293 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
20 mai 2015
Siège social
15 RUE DES ECOLIERS , 85110, SAINTE-CECILE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BTD

Culture céréales légumineuse graines oléagineuses

Finances de SCEA BTD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA BTD

E

EARL BETARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mai 2015) · 11 ans

PB

PATRICE BETARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mai 2015) · 11 ans

Établissements de SCEA BTD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85110 SAINTE-CECILESiègeActif

    811 293 638 00011 · ouvert le 15 avril 2015 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA BTD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCEA BTD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BTD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA BTD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BTD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCEA BTD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA BTD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-15

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2015

Questions fréquentes sur SCEA BTD

Quel est le numéro SIREN de SCEA BTD ?

Le numéro SIREN de SCEA BTD est 811 293 638. Le SIRET de son siège social est 811 293 638 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91811293638.

Qui dirige SCEA BTD ?

SCEA BTD est dirigée par PATRICE BETARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BTD ?

Le siège social de SCEA BTD est situé 15 rue des Ecoliers, 85110 Sainte-Cecile.

SCEA BTD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BTD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BTD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BTD.

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