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SCEA CAHART

Active
Siren452 263 023Société civile08300 PERTHESCréée le 27 février 2004

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
30,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 263 023, SCEA CAHART est une société civile créée le 27 février 2004. Elle est domiciliée 2 rue de Mondregicourt, 08300 Perthes. SCEA CAHART relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par SEVERINE CAHART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA CAHART

Dénomination
SCEA CAHART
SIREN
452 263 023
SIRET (siège)
452 263 023 00023
N° TVA intracommunautaire
FR29452263023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 263 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 février 2004
Siège social
2 RUE DE MONDREGICOURT , 08300, PERTHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA CAHART

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de SCEA CAHART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA CAHART

SC

SEVERINE CAHART

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2010

EN

EMMANUEL NORMAND

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

MC

Marie-France CORME

Gérant · de mars 2008 à mars 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA CAHART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08300 PERTHESSiègeActif

    452 263 023 00023 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA CAHART

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 27 février 2004

  • Acte

Conformité de SCEA CAHART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CAHART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA CAHART. Elles s'échelonnent de 2001 à 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA CAHART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA CAHART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Gérant : CAHART Séverine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES

    Gérant : CORME Marie-France.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2004

Questions fréquentes sur SCEA CAHART

Quel est le numéro SIREN de SCEA CAHART ?

Le numéro SIREN de SCEA CAHART est 452 263 023. Le SIRET de son siège social est 452 263 023 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29452263023.

Qui dirige SCEA CAHART ?

SCEA CAHART est dirigée par SEVERINE CAHART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA CAHART ?

Le siège social de SCEA CAHART est situé 2 rue de Mondregicourt, 08300 Perthes.

SCEA CAHART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA CAHART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA CAHART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CAHART.

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