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SCEA CALMUS

Active
Siren334 191 566Société civile89300 JOIGNYCréée le 16 décembre 1985

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
149 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 191 566, SCEA CALMUS est une société civile créée le 16 décembre 1985. Son siège social est situé 13 rue de la Croix d’Arnault, 89300 Joigny. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). MARTINE DELAPORTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA CALMUS

Dénomination
SCEA CALMUS
SIREN
334 191 566
SIRET (siège)
334 191 566 00036
N° TVA intracommunautaire
FR73334191566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 191 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
148 890 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 décembre 1985
Siège social
13 RUE DE LA CROIX D’ARNAULT , 89300, JOIGNY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCEA CALMUS

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES, CULTURE, BROYAGE DE HAIES ET DIVERS TRAVAUX AGRICOLES

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Finances de SCEA CALMUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA CALMUS

GC

GERARD CALMUS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2017

MD

MARTINE DELAPORTE

Gérant

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2017

LP

LINDA PASCALcalmus

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA CALMUS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 89300 JOIGNYSiègeActif

    334 191 566 00036 · ouvert le 16 décembre 1985 · NAF 0111Z

  • 89300 JOIGNYFermé

    334 191 566 00010 · ouvert le 09 décembre 1985 · NAF 011A

  • 89300 JOIGNYFermé

    334 191 566 00028 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA CALMUS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 1993

  • Acte

Conformité de SCEA CALMUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CALMUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA CALMUS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA CALMUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA CALMUS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Gérant non associé : CALMUS Martine Eliane ; Associé indéfiniment responsable : PASCALcalmus Linda

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Associé indéfiniment responsable : CALMUS Gérard modification le 04 Janvier 2017 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : CALMUS Bruno Gérard modification le 04 Janvier 2017 ; Gérant non associé : DELAPORTE Martine Eliane en fonction le 04 Janvier 2017

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1985

Questions fréquentes sur SCEA CALMUS

Quel est le numéro SIREN de SCEA CALMUS ?

Le numéro SIREN de SCEA CALMUS est 334 191 566. Le SIRET de son siège social est 334 191 566 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73334191566.

Qui dirige SCEA CALMUS ?

SCEA CALMUS est dirigée par MARTINE DELAPORTE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA CALMUS ?

Le siège social de SCEA CALMUS est situé 13 rue de la Croix d’Arnault, 89300 Joigny.

SCEA CALMUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA CALMUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA CALMUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CALMUS.

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