SCEA CALMUS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 149 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 334 191 566, SCEA CALMUS est une société civile créée le 16 décembre 1985. Son siège social est situé 13 rue de la Croix d’Arnault, 89300 Joigny. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). MARTINE DELAPORTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA CALMUS
INSEE- Dénomination
- SCEA CALMUS
- SIREN
- 334 191 566
- SIRET (siège)
- 334 191 566 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR73334191566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 191 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 148 890 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 16 décembre 1985
- Siège social
- 13 RUE DE LA CROIX D’ARNAULT , 89300, JOIGNY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCEA CALMUS
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES, CULTURE, BROYAGE DE HAIES ET DIVERS TRAVAUX AGRICOLES
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA CALMUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA CALMUS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2017
Gérant
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA CALMUS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 89300 JOIGNYSiègeActif
334 191 566 00036 · ouvert le 16 décembre 1985 · NAF 0111Z
- 89300 JOIGNYFermé
334 191 566 00010 · ouvert le 09 décembre 1985 · NAF 011A
- 89300 JOIGNYFermé
334 191 566 00028 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA CALMUS
INPIConformité de SCEA CALMUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CALMUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA CALMUS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre Cabinet J
Décision du 27 mai 2024 · N° 22/03424
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA CALMUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA CALMUS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sens
Gérant non associé : CALMUS Martine Eliane ; Associé indéfiniment responsable : PASCALcalmus Linda
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sens
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Associé indéfiniment responsable : CALMUS Gérard modification le 04 Janvier 2017 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : CALMUS Bruno Gérard modification le 04 Janvier 2017 ; Gérant non associé : DELAPORTE Martine Eliane en fonction le 04 Janvier 2017
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
- création
Date d'effet : 16 décembre 1985
Questions fréquentes sur SCEA CALMUS
Quel est le numéro SIREN de SCEA CALMUS ?
Le numéro SIREN de SCEA CALMUS est 334 191 566. Le SIRET de son siège social est 334 191 566 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73334191566.
Qui dirige SCEA CALMUS ?
SCEA CALMUS est dirigée par MARTINE DELAPORTE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA CALMUS ?
Le siège social de SCEA CALMUS est situé 13 rue de la Croix d’Arnault, 89300 Joigny.
SCEA CALMUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA CALMUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA CALMUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CALMUS.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), en France
- GFA DE LA FERME DE FARONVILLE45480 Outarville
- SINCEREAL FRANCE02240 Itancourt
- CERIENCE49250 Beaufort-en-AnjouCA 107 M€
- SOC CIVILE AGRICOLE DOMAINE DE FROGERE41210 Saint-Viatre
- LIMAGRAIN63360 Saint-BeauzireCA 314 M€
- LIMAGRAIN EUROPE63360 Saint-BeauzireCA 546 M€
- GDM FRANCE31000 Toulouse
- SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DES FAURES78660 Prunay en Yvelines
- GFR DU CHARENTAIS37380 Nouzilly
- EARL DE LA PLAINE DE BAGATELLE04100 Manosque
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Entreprises à Joigny
Toutes les entreprises à Joigny
Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » de l'Yonne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
