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SCEA CHALEAT

Active
Siren388 010 563Société civile07340 THORRENCCréée le 08 juillet 1992

0121Z · Culture de la vigne

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 010 563, SCEA CHALEAT est une société civile créée le 8 juillet 1992. Son siège social est situé Solore Chez Mr Chaleat Jean-Luc, 07340 Thorrenc. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). JEAN-LUC CHALEAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA CHALEAT

Dénomination
SCEA CHALEAT
SIREN
388 010 563
SIRET (siège)
388 010 563 00020
N° TVA intracommunautaire
FR79388010563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 010 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
08 juillet 1992
Siège social
SOLORE CHEZ MR CHALEAT JEAN-LUC, 07340, THORRENC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA CHALEAT

L'ACQUISITION ET L'EXPLOITATION DE TOUS BIENS AGRICOLES, SOIT DIRECTEMENT, SOIT PAR VOIE DE FERMAGE, DE METAYAGE, DE MISE A LA DISPOSITION DE LA SO- CIETE DES BIENS DONT LES ASSOCIES SONT LOCATAIRES, S'APPLIQUANT PLUS PARTI- CULIEREMENT A LA CULTURE DE VIGNOBLES, LA PRODUCTION DE RAISIN, LA VINIFI- CATION, L'ELEVAGE, LE CONDITIONNEMENT ET LA VENTE CONFORMEMENT AUX USAGES AGRICOLES, DU VIN PRODUIT SUR L'EXPLOITATION.

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Finances de SCEA CHALEAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA CHALEAT

JC

JEAN-LUC CHALEAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juillet 1992) · 34 ans

FC

FRANCOIS CHALEAT

Autre

Depuis la création (08 juillet 1992) · 34 ans

MC

MARIE-CHANTAL CHALEAT

Autre

Depuis la création (08 juillet 1992) · 34 ans

Établissements de SCEA CHALEAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07340 THORRENCSiègeActif

    388 010 563 00020 · ouvert le 29 mai 1992 · NAF 0121Z

  • 07340 SAINT-DESIRATFermé

    388 010 563 00012 · ouvert le 29 mai 1992 · NAF 011G

Documents juridiques de SCEA CHALEAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2002

  • Acte

Conformité de SCEA CHALEAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHALEAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA CHALEAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA CHALEAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA CHALEAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 1992

Questions fréquentes sur SCEA CHALEAT

Quel est le numéro SIREN de SCEA CHALEAT ?

Le numéro SIREN de SCEA CHALEAT est 388 010 563. Le SIRET de son siège social est 388 010 563 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79388010563.

Qui dirige SCEA CHALEAT ?

SCEA CHALEAT est dirigée par JEAN-LUC CHALEAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA CHALEAT ?

Le siège social de SCEA CHALEAT est situé Solore Chez Mr Chaleat Jean-Luc, 07340 Thorrenc.

SCEA CHALEAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA CHALEAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA CHALEAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHALEAT.