SCEA CHALEAT
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 010 563, SCEA CHALEAT est une société civile créée le 8 juillet 1992. Son siège social est situé Solore Chez Mr Chaleat Jean-Luc, 07340 Thorrenc. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). JEAN-LUC CHALEAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA CHALEAT
INSEE- Dénomination
- SCEA CHALEAT
- SIREN
- 388 010 563
- SIRET (siège)
- 388 010 563 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR79388010563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 010 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 08 juillet 1992
- Siège social
- SOLORE CHEZ MR CHALEAT JEAN-LUC, 07340, THORRENC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA CHALEAT
L'ACQUISITION ET L'EXPLOITATION DE TOUS BIENS AGRICOLES, SOIT DIRECTEMENT, SOIT PAR VOIE DE FERMAGE, DE METAYAGE, DE MISE A LA DISPOSITION DE LA SO- CIETE DES BIENS DONT LES ASSOCIES SONT LOCATAIRES, S'APPLIQUANT PLUS PARTI- CULIEREMENT A LA CULTURE DE VIGNOBLES, LA PRODUCTION DE RAISIN, LA VINIFI- CATION, L'ELEVAGE, LE CONDITIONNEMENT ET LA VENTE CONFORMEMENT AUX USAGES AGRICOLES, DU VIN PRODUIT SUR L'EXPLOITATION.
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Finances de SCEA CHALEAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA CHALEAT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 juillet 1992) · 34 ans
Établissements de SCEA CHALEAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07340 THORRENCSiègeActif
388 010 563 00020 · ouvert le 29 mai 1992 · NAF 0121Z
- 07340 SAINT-DESIRATFermé
388 010 563 00012 · ouvert le 29 mai 1992 · NAF 011G
Documents juridiques de SCEA CHALEAT
INPIConformité de SCEA CHALEAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHALEAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA CHALEAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA CHALEAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA CHALEAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juillet 1992
Questions fréquentes sur SCEA CHALEAT
Quel est le numéro SIREN de SCEA CHALEAT ?
Le numéro SIREN de SCEA CHALEAT est 388 010 563. Le SIRET de son siège social est 388 010 563 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79388010563.
Qui dirige SCEA CHALEAT ?
SCEA CHALEAT est dirigée par JEAN-LUC CHALEAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA CHALEAT ?
Le siège social de SCEA CHALEAT est situé Solore Chez Mr Chaleat Jean-Luc, 07340 Thorrenc.
SCEA CHALEAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA CHALEAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA CHALEAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHALEAT.
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