SCEA CHAMP DU PUITS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 304 k€
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 422 565 333, SCEA CHAMP DU PUITS est une société civile créée le 16 avril 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve LES SIMEONS Charny, 89120 Charny Oree de Puisaye. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 6 à 9 salariés. Elle est dirigée par PHILIPPE GIONNET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA CHAMP DU PUITS
INSEE- Dénomination
- SCEA CHAMP DU PUITS
- SIREN
- 422 565 333
- SIRET (siège)
- 422 565 333 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR04422565333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 565 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 304 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 16 avril 1999
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- LES SIMEONS Charny, 89120, CHARNY OREE DE PUISAYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA CHAMP DU PUITS
Gestion de biens agricoles
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Finances de SCEA CHAMP DU PUITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA CHAMP DU PUITS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA CHAMP DU PUITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89120 CHARNY OREE DE PUISAYESiègeActif
422 565 333 00016 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCEA CHAMP DU PUITS
INPIConformité de SCEA CHAMP DU PUITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHAMP DU PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA CHAMP DU PUITS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 03 avril 2025 · N° 22/01100
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA CHAMP DU PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA CHAMP DU PUITS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Co-gérant : GROGNET Caroline Co-gérant : GIONNET Philippe Hubert Co-gérant : GIONNET Julie Denise
- création
Date d'effet : 16 avril 1999
Questions fréquentes sur SCEA CHAMP DU PUITS
Quel est le numéro SIREN de SCEA CHAMP DU PUITS ?
Le numéro SIREN de SCEA CHAMP DU PUITS est 422 565 333. Le SIRET de son siège social est 422 565 333 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04422565333.
Qui dirige SCEA CHAMP DU PUITS ?
SCEA CHAMP DU PUITS est dirigée par PHILIPPE GIONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA CHAMP DU PUITS ?
Le siège social de SCEA CHAMP DU PUITS est situé LES SIMEONS Charny, 89120 Charny Oree de Puisaye.
SCEA CHAMP DU PUITS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA CHAMP DU PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA CHAMP DU PUITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHAMP DU PUITS.
Combien de salariés compte SCEA CHAMP DU PUITS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA CHAMP DU PUITS emploie 6 à 9 salariés.
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