Checkers

SCEA CHAMP FLEURI

Active
Siren441 468 097Société civile49330 LES HAUTS-D'ANJOUCréée le 08 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCEA CHAMP FLEURI est une société civile immatriculée le 8 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 468 097. Elle est domiciliée 2 quai 2 quai de la Sarthe Chateauneuf sur Sarthe, 49330 Les Hauts-d'Anjou. Son activité principale relève du code NAF 011D. PHILIPPE BOURGEAIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA CHAMP FLEURI

Dénomination
SCEA CHAMP FLEURI
SIREN
441 468 097
SIRET (siège)
441 468 097 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59441468097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 468 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
011D
Date de création
08 avril 2002
Siège social
2 QUAI 2 QUAI DE LA SARTHE CHATEAUNEUF SUR SARTHE, 49330, LES HAUTS-D'ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCEA CHAMP FLEURI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA CHAMP FLEURI

PB

PHILIPPE BOURGEAIS

Gérant

Depuis la création (08 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCEA CHAMP FLEURI

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49330 LES HAUTS-D'ANJOUSiègeFermé

    441 468 097 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 011D

Documents juridiques de SCEA CHAMP FLEURI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCEA CHAMP FLEURI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA CHAMP FLEURI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA CHAMP FLEURI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHAMP FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA CHAMP FLEURI. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA CHAMP FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA CHAMP FLEURI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2002

Questions fréquentes sur SCEA CHAMP FLEURI

Quel est le numéro SIREN de SCEA CHAMP FLEURI ?

Le numéro SIREN de SCEA CHAMP FLEURI est 441 468 097. Le SIRET de son siège social est 441 468 097 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59441468097.

Qui dirige SCEA CHAMP FLEURI ?

SCEA CHAMP FLEURI est dirigée par PHILIPPE BOURGEAIS, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA CHAMP FLEURI ?

Le siège social de SCEA CHAMP FLEURI est situé 2 quai 2 quai de la Sarthe Chateauneuf sur Sarthe, 49330 Les Hauts-d'Anjou.

SCEA CHAMP FLEURI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA CHAMP FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA CHAMP FLEURI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHAMP FLEURI.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Les Hauts-d'Anjou

Toutes les entreprises à Les Hauts-d'Anjou