SCEA CHAMPFLEURY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 1,0 k€
SCEA CHAMPFLEURY est une société civile immatriculée le 25 janvier 2017 sous le numéro SIREN 824 939 987. Elle est domiciliée 8 Rte de la Suze, 72210 Louplande. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par HELENE LEVEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA CHAMPFLEURY
INSEE- Dénomination
- SCEA CHAMPFLEURY
- SIREN
- 824 939 987
- SIRET (siège)
- 824 939 987 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR94824939987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 939 987
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 25 janvier 2017
- Siège social
- 8 RTE DE LA SUZE , 72210, LOUPLANDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA CHAMPFLEURY
Cultures
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Finances de SCEA CHAMPFLEURY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA CHAMPFLEURY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 janvier 2017) · 9 ans
Établissements de SCEA CHAMPFLEURY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72210 LOUPLANDESiègeActif
824 939 987 00015 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA CHAMPFLEURY
INPIConformité de SCEA CHAMPFLEURY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHAMPFLEURY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA CHAMPFLEURY. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
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Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/02057
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 janvier 1997 · N° 95-11.121
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 novembre 1995 · N° 93-16.777
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mars 1993 · N° 91-11.664
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA CHAMPFLEURY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA CHAMPFLEURY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-25 · Début d'activité : 2017-01-01
- création
Date d'effet : 25 janvier 2017
Questions fréquentes sur SCEA CHAMPFLEURY
Quel est le numéro SIREN de SCEA CHAMPFLEURY ?
Le numéro SIREN de SCEA CHAMPFLEURY est 824 939 987. Le SIRET de son siège social est 824 939 987 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94824939987.
Qui dirige SCEA CHAMPFLEURY ?
SCEA CHAMPFLEURY est dirigée par HELENE LEVEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA CHAMPFLEURY ?
Le siège social de SCEA CHAMPFLEURY est situé 8 Rte de la Suze, 72210 Louplande.
SCEA CHAMPFLEURY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA CHAMPFLEURY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA CHAMPFLEURY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHAMPFLEURY.
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