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SCEA CHARBAUT LEBLOND

Active
Siren384 787 313Société civile51130 PIERRE-MORAINSCréée le 23 mars 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
99,0 k€

SCEA CHARBAUT LEBLOND est une société civile immatriculée le 23 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 787 313. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Che des Jardins, 51130 Pierre-Morains. SCEA CHARBAUT LEBLOND relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par RICHARD LAPORTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA CHARBAUT LEBLOND

Dénomination
SCEA CHARBAUT LEBLOND
SIREN
384 787 313
SIRET (siège)
384 787 313 00020
N° TVA intracommunautaire
FR65384787313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 787 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
99 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
23 mars 1992
Siège social
9 CHE DES JARDINS , 51130, PIERRE-MORAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA CHARBAUT LEBLOND

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de SCEA CHARBAUT LEBLOND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA CHARBAUT LEBLOND

PC

PATRICIA CHARBAUT

Associé indéfiniment responsable

TL

THIERRY LAPORTE

Associé indéfiniment responsable

RL

RICHARD LAPORTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 septembre 2018

ML

MARYSE LEBLOND

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA CHARBAUT LEBLOND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51130 PIERRE-MORAINSSiègeActif

    384 787 313 00020 · ouvert le 15 février 1992 · NAF 0111Z

  • 51130 PIERRE-MORAINSFermé

    384 787 313 00012 · ouvert le 15 février 1992 · NAF 011A

Documents juridiques de SCEA CHARBAUT LEBLOND

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 27 août 2018

  • Acte

Dépôt du 27 août 2018

  • Acte

Dépôt du 27 août 2018

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 13 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 1993

  • Acte

Conformité de SCEA CHARBAUT LEBLOND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHARBAUT LEBLOND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA CHARBAUT LEBLOND. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA CHARBAUT LEBLOND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA CHARBAUT LEBLOND

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

    modification de l'Associé indéfiniment responsable Leblond, nom d'usage : Vve Charbaut, Maryse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Leblond, nom d'usage : Vve Charbaut, Maryse ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Laporte, Richard Alex Julien

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 1992

Questions fréquentes sur SCEA CHARBAUT LEBLOND

Quel est le numéro SIREN de SCEA CHARBAUT LEBLOND ?

Le numéro SIREN de SCEA CHARBAUT LEBLOND est 384 787 313. Le SIRET de son siège social est 384 787 313 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65384787313.

Qui dirige SCEA CHARBAUT LEBLOND ?

SCEA CHARBAUT LEBLOND est dirigée par RICHARD LAPORTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA CHARBAUT LEBLOND ?

Le siège social de SCEA CHARBAUT LEBLOND est situé 9 Che des Jardins, 51130 Pierre-Morains.

SCEA CHARBAUT LEBLOND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA CHARBAUT LEBLOND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA CHARBAUT LEBLOND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHARBAUT LEBLOND.