SCEA CHARBAUT LEBLOND
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 99,0 k€
SCEA CHARBAUT LEBLOND est une société civile immatriculée le 23 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 787 313. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Che des Jardins, 51130 Pierre-Morains. SCEA CHARBAUT LEBLOND relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par RICHARD LAPORTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA CHARBAUT LEBLOND
INSEE- Dénomination
- SCEA CHARBAUT LEBLOND
- SIREN
- 384 787 313
- SIRET (siège)
- 384 787 313 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR65384787313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 787 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 99 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 23 mars 1992
- Siège social
- 9 CHE DES JARDINS , 51130, PIERRE-MORAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA CHARBAUT LEBLOND
EXPLOITATION AGRICOLE
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Finances de SCEA CHARBAUT LEBLOND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA CHARBAUT LEBLOND
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 septembre 2018
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA CHARBAUT LEBLOND
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 51130 PIERRE-MORAINSSiègeActif
384 787 313 00020 · ouvert le 15 février 1992 · NAF 0111Z
- 51130 PIERRE-MORAINSFermé
384 787 313 00012 · ouvert le 15 février 1992 · NAF 011A
Documents juridiques de SCEA CHARBAUT LEBLOND
INPIConformité de SCEA CHARBAUT LEBLOND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHARBAUT LEBLOND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA CHARBAUT LEBLOND. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 mai 2016 · N° 14-16.348
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA CHARBAUT LEBLOND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA CHARBAUT LEBLOND
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE
modification de l'Associé indéfiniment responsable Leblond, nom d'usage : Vve Charbaut, Maryse
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Leblond, nom d'usage : Vve Charbaut, Maryse ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Laporte, Richard Alex Julien
- création
Date d'effet : 23 mars 1992
Questions fréquentes sur SCEA CHARBAUT LEBLOND
Quel est le numéro SIREN de SCEA CHARBAUT LEBLOND ?
Le numéro SIREN de SCEA CHARBAUT LEBLOND est 384 787 313. Le SIRET de son siège social est 384 787 313 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65384787313.
Qui dirige SCEA CHARBAUT LEBLOND ?
SCEA CHARBAUT LEBLOND est dirigée par RICHARD LAPORTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA CHARBAUT LEBLOND ?
Le siège social de SCEA CHARBAUT LEBLOND est situé 9 Che des Jardins, 51130 Pierre-Morains.
SCEA CHARBAUT LEBLOND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA CHARBAUT LEBLOND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA CHARBAUT LEBLOND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHARBAUT LEBLOND.
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