SCEA CHASSANG
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA CHASSANG est une société civile immatriculée le 17 mai 2005 sous le numéro SIREN 482 303 690. Le siège social de l'entreprise se trouve LES CAZES Druelle, 12510 Druelle Balsac. SCEA CHASSANG relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par MARION CHASSANG en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA CHASSANG
INSEE- Dénomination
- SCEA CHASSANG
- SIREN
- 482 303 690
- SIRET (siège)
- 482 303 690 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR09482303690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 303 690
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 17 mai 2005
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LES CAZES Druelle, 12510, DRUELLE BALSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA CHASSANG
Élevage bovins
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Finances de SCEA CHASSANG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA CHASSANG
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 décembre 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mars 2022
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de mai 2005 à décembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA CHASSANG
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12510 DRUELLE BALSACSiègeActif
482 303 690 00010 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA CHASSANG
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA CHASSANG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHASSANG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
187 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA CHASSANG. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 28 août 2026 · N° 2026J00015
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Décision du 07 août 2026 · N° 2025J00126
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Décision du 07 août 2026 · N° 2023J00036
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Décision du 07 août 2026 · N° 2026F00803
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Décision du 07 août 2026 · N° 2025J00009
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Décision du 31 juillet 2026 · N° 2026J00028
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Tribunal de commerce
Décision du 31 juillet 2026 · N° 2025J00045
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Décision du 31 juillet 2026 · N° 2024J00016
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Décision du 31 juillet 2026 · N° 2025J00169
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Décision du 31 juillet 2026 · N° 2025J00094
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Décision du 31 juillet 2026 · N° 2026J00091
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Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026J00059
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Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026R00017
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026F00573
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026F00572
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026R00024
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Décision du 30 juin 2026 · N° 2023F00729
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Décision du 26 juin 2026 · N° 2025R00059
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Tribunal de commerce
Décision du 26 juin 2026 · N° 2024J00148
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 19 juin 2026 · N° 23/03053
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA CHASSANG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA CHASSANG
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHASSANG Marion, Bernadette, Josiane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHASSANG René, Didier, Philippe ; Associé indéfiniment responsable : CHASSANG Jean-Manuel, André, Yves
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant : CHASSANG Marion, Bernadette, Josiane
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant : RICARD Patrick, Pierre, Marie Gérant : CHASSANG René, Didier, Philippe
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2005-05-17 · Début d'activité : 2005-01-01
- création
Date d'effet : 17 mai 2005
Questions fréquentes sur SCEA CHASSANG
Quel est le numéro SIREN de SCEA CHASSANG ?
Le numéro SIREN de SCEA CHASSANG est 482 303 690. Le SIRET de son siège social est 482 303 690 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09482303690.
Qui dirige SCEA CHASSANG ?
SCEA CHASSANG est dirigée par MARION CHASSANG, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA CHASSANG ?
Le siège social de SCEA CHASSANG est situé LES CAZES Druelle, 12510 Druelle Balsac.
SCEA CHASSANG est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA CHASSANG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA CHASSANG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHASSANG.
Combien de salariés compte SCEA CHASSANG ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA CHASSANG emploie 1 ou 2 salariés.
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