SCEA CHAUDIERES
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA CHAUDIERES est une société civile immatriculée le 10 décembre 2018 sous le numéro SIREN 843 971 102. Son siège social est situé 32 RUE ALPHONSE DAUDET La Primaube, 12450 Luc-la-Primaube. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par WILLIAM CHAUDIERES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA CHAUDIERES
INSEE- Dénomination
- SCEA CHAUDIERES
- SIREN
- 843 971 102
- SIRET (siège)
- 843 971 102 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR15843971102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 971 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 10 décembre 2018
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 32 RUE ALPHONSE DAUDET La Primaube, 12450, LUC-LA-PRIMAUBE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA CHAUDIERES
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Finances de SCEA CHAUDIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA CHAUDIERES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 décembre 2018) · 7 ans
Établissements de SCEA CHAUDIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12450 LUC-LA-PRIMAUBESiègeActif
843 971 102 00010 · ouvert le 15 octobre 2018 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA CHAUDIERES
INPIConformité de SCEA CHAUDIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHAUDIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA CHAUDIERES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 07
Décision du 10 avril 2026 · N° 2026L00498
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026L00498
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général civ 1
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/03284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre du conseil procédures collectives
Décision du 10 octobre 2025 · N° 2025L00357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 23 juin 2025 · N° 2025P00677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre du conseil procédures collectives
Décision du 31 janvier 2025 · N° 2025P00015
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/05510
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 juin 2023 · N° 21/01125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 février 2023 · N° 21/01125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 28 avril 2016 · N° 14/00319
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 juin 1989 · N° 87-16.564
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA CHAUDIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA CHAUDIERES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-10 · Début d'activité : 2018-10-15
- création
Date d'effet : 10 décembre 2018
Questions fréquentes sur SCEA CHAUDIERES
Quel est le numéro SIREN de SCEA CHAUDIERES ?
Le numéro SIREN de SCEA CHAUDIERES est 843 971 102. Le SIRET de son siège social est 843 971 102 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15843971102.
Qui dirige SCEA CHAUDIERES ?
SCEA CHAUDIERES est dirigée par WILLIAM CHAUDIERES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA CHAUDIERES ?
Le siège social de SCEA CHAUDIERES est situé 32 RUE ALPHONSE DAUDET La Primaube, 12450 Luc-la-Primaube.
SCEA CHAUDIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA CHAUDIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA CHAUDIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHAUDIERES.
Combien de salariés compte SCEA CHAUDIERES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA CHAUDIERES emploie 1 ou 2 salariés.
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