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SCEA CHAUMELLE

Active
Siren327 743 050Société civile18220 LES AIX D'ANGILLONCréée le 02 août 1983

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
24,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 743 050, SCEA CHAUMELLE est une société civile créée le 2 août 1983. Son siège social est situé Ld la Chaumelle, 18220 Les Aix d'Angillon. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par SYLVIE BUTHIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA CHAUMELLE

Dénomination
SCEA CHAUMELLE
SIREN
327 743 050
SIRET (siège)
327 743 050 00012
N° TVA intracommunautaire
FR11327743050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 743 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
24 849,19 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 août 1983
Siège social
LD LA CHAUMELLE , 18220, LES AIX D'ANGILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA CHAUMELLE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de SCEA CHAUMELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA CHAUMELLE

SB

SYLVIE BUTHIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA CHAUMELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18220 LES AIX D'ANGILLONSiègeActif

    327 743 050 00012 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA CHAUMELLE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Conformité de SCEA CHAUMELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHAUMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA CHAUMELLE. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA CHAUMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA CHAUMELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HATIEZ Sylvie, Marie né(e) BUTHIER

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1983

Questions fréquentes sur SCEA CHAUMELLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA CHAUMELLE ?

Le numéro SIREN de SCEA CHAUMELLE est 327 743 050. Le SIRET de son siège social est 327 743 050 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11327743050.

Qui dirige SCEA CHAUMELLE ?

SCEA CHAUMELLE est dirigée par SYLVIE BUTHIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCEA CHAUMELLE ?

Le siège social de SCEA CHAUMELLE est situé Ld la Chaumelle, 18220 Les Aix d'Angillon.

SCEA CHAUMELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA CHAUMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA CHAUMELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHAUMELLE.