SCEA CHAUMELLE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 24,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 327 743 050, SCEA CHAUMELLE est une société civile créée le 2 août 1983. Son siège social est situé Ld la Chaumelle, 18220 Les Aix d'Angillon. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par SYLVIE BUTHIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA CHAUMELLE
INSEE- Dénomination
- SCEA CHAUMELLE
- SIREN
- 327 743 050
- SIRET (siège)
- 327 743 050 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR11327743050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 743 050
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 24 849,19 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 02 août 1983
- Siège social
- LD LA CHAUMELLE , 18220, LES AIX D'ANGILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA CHAUMELLE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de SCEA CHAUMELLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA CHAUMELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCEA CHAUMELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18220 LES AIX D'ANGILLONSiègeActif
327 743 050 00012 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA CHAUMELLE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA CHAUMELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHAUMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA CHAUMELLE. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mars 1997 · N° 95-15.922
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA CHAUMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA CHAUMELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HATIEZ Sylvie, Marie né(e) BUTHIER
- création
Date d'effet : 02 août 1983
Questions fréquentes sur SCEA CHAUMELLE
Quel est le numéro SIREN de SCEA CHAUMELLE ?
Le numéro SIREN de SCEA CHAUMELLE est 327 743 050. Le SIRET de son siège social est 327 743 050 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11327743050.
Qui dirige SCEA CHAUMELLE ?
SCEA CHAUMELLE est dirigée par SYLVIE BUTHIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCEA CHAUMELLE ?
Le siège social de SCEA CHAUMELLE est situé Ld la Chaumelle, 18220 Les Aix d'Angillon.
SCEA CHAUMELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA CHAUMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA CHAUMELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHAUMELLE.
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