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SCEA CHENEVIERE

Active
Siren509 340 386Société civile61260 Val-au-PercheCréée le 22 décembre 2008

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
110 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 509 340 386, SCEA CHENEVIERE est une société civile créée le 22 décembre 2008. Elle est domiciliée 16 RTE de la Bance Bicêtre - Mâle, 61260 Val-au-Perche. SCEA CHENEVIERE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par BERTRAND CHENEVIERE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA CHENEVIERE

Dénomination
SCEA CHENEVIERE
SIREN
509 340 386
SIRET (siège)
509 340 386 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55509340386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 340 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
110 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
22 décembre 2008
Siège social
16 RTE de la Bance Bicêtre - Mâle, 61260, Val-au-Perche
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA CHENEVIERE

Cultures céréalières.

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Finances de SCEA CHENEVIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA CHENEVIERE

BC

BERTRAND CHENEVIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2008) · 17 ans

LR

LUDIVINE RONDEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA CHENEVIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61260 Val-au-PercheSiègeActif

    509 340 386 00010 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA CHENEVIERE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 16 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2008

  • Acte

Conformité de SCEA CHENEVIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHENEVIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA CHENEVIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA CHENEVIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA CHENEVIERE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHENEVIERE Bertrand

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Co-gérant associé : CHENEVIERE Bertrand Co-gérant associé : CHENEVIERE Ludivine né(e) RONDEAU

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-22 · Début d'activité : 2008-11-01

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2008

Questions fréquentes sur SCEA CHENEVIERE

Quel est le numéro SIREN de SCEA CHENEVIERE ?

Le numéro SIREN de SCEA CHENEVIERE est 509 340 386. Le SIRET de son siège social est 509 340 386 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55509340386.

Qui dirige SCEA CHENEVIERE ?

SCEA CHENEVIERE est dirigée par BERTRAND CHENEVIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA CHENEVIERE ?

Le siège social de SCEA CHENEVIERE est situé 16 RTE de la Bance Bicêtre - Mâle, 61260 Val-au-Perche.

SCEA CHENEVIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA CHENEVIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA CHENEVIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHENEVIERE.