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SCEA COGNARD

Active
Siren825 107 071Société civile71600 POISSONCréée le 26 janvier 2017

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
669 k€

SCEA COGNARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 janvier 2017, identifiée par le SIREN 825 107 071. Son siège social est situé La Bruyere, 71600 Poisson. SCEA COGNARD relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE COGNARD, autre.

Fiche d'identité de SCEA COGNARD

Dénomination
SCEA COGNARD
SIREN
825 107 071
SIRET (siège)
825 107 071 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50825107071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 825 107 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
668 500 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
26 janvier 2017
Siège social
LA BRUYERE , 71600, POISSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA COGNARD

exploitation et gestion de biens agricoles

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Finances de SCEA COGNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA COGNARD

Anciens dirigeants (1)

JC

Jean-Claude François nom d'usage : COGNARD COGNARD

Gérant · de janvier 2017 à février 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA COGNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71600 POISSONSiègeActif

    825 107 071 00011 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA COGNARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 07 février 2017

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2017

  • Acte

Conformité de SCEA COGNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA COGNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA COGNARD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA COGNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA COGNARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    COGNARD Dominique nom d'usage : COGNARD devient gérant. COGNARD Jean-Claude François nom d'usage : COGNARD n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-12-01

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2017

Questions fréquentes sur SCEA COGNARD

Quel est le numéro SIREN de SCEA COGNARD ?

Le numéro SIREN de SCEA COGNARD est 825 107 071. Le SIRET de son siège social est 825 107 071 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50825107071.

Qui dirige SCEA COGNARD ?

SCEA COGNARD est dirigée par DOMINIQUE COGNARD, autre.

Où se situe le siège social de SCEA COGNARD ?

Le siège social de SCEA COGNARD est situé La Bruyere, 71600 Poisson.

SCEA COGNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA COGNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA COGNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA COGNARD.