SCEA COMPLEMENT TERRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 470 663, SCEA COMPLEMENT TERRE est une 6597 créée le 28 juin 2006. Son siège social est situé 3 A rue de la Mare le Pere, 17540 Bouhet. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par EMMANUEL RIVET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA COMPLEMENT TERRE
INSEE- Dénomination
- SCEA COMPLEMENT TERRE
- SIREN
- 490 470 663
- SIRET (siège)
- 490 470 663 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR86490470663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 470 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6597
- Capital social
- 50 520 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 28 juin 2006
- Siège social
- 3 A RUE DE LA MARE LE PERE, 17540, BOUHET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA COMPLEMENT TERRE
Exploitation et la gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés achetés créés ou pris à bail par société
Finances de SCEA COMPLEMENT TERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA COMPLEMENT TERRE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA COMPLEMENT TERRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17540 BOUHETSiègeActif
490 470 663 00025 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 0111Z
- 17220 SAINT-MEDARD-D'AUNISFermé
490 470 663 00017 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA COMPLEMENT TERRE
INPIComptes annuels de SCEA COMPLEMENT TERRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA COMPLEMENT TERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA COMPLEMENT TERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA COMPLEMENT TERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA COMPLEMENT TERRE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA COMPLEMENT TERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA COMPLEMENT TERRE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RIVET Emmanuel, Jean-Noël
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ANCELIN Julien, Baptiste ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RIVET Emmanuel, Jean-Noël
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ANCELIN Julien, Baptiste
- création
Date d'effet : 28 juin 2006
Questions fréquentes sur SCEA COMPLEMENT TERRE
Quel est le numéro SIREN de SCEA COMPLEMENT TERRE ?
Le numéro SIREN de SCEA COMPLEMENT TERRE est 490 470 663. Le SIRET de son siège social est 490 470 663 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86490470663.
Qui dirige SCEA COMPLEMENT TERRE ?
SCEA COMPLEMENT TERRE est dirigée par EMMANUEL RIVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA COMPLEMENT TERRE ?
Le siège social de SCEA COMPLEMENT TERRE est situé 3 A rue de la Mare le Pere, 17540 Bouhet.
SCEA COMPLEMENT TERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA COMPLEMENT TERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA COMPLEMENT TERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA COMPLEMENT TERRE.
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