SCEA COQUEMPOT
Active0129Z · Autres cultures permanentes
- Capital social
- 37,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA COQUEMPOT est une société civile immatriculée le 8 mars 2006 sous le numéro SIREN 488 877 564. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 RUE Bernard Chochoy, 62380 Wavrans-sur-l'Aa. SCEA COQUEMPOT relève du secteur autres cultures permanentes (code NAF 0129Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Amélie VASSEUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA COQUEMPOT
INSEE- Dénomination
- SCEA COQUEMPOT
- SIREN
- 488 877 564
- SIRET (siège)
- 488 877 564 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR76488877564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 877 564
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 37 000 €
- Code NAF / APE
- 0129Z - Autres cultures permanentes
- Date de création
- 08 mars 2006
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 60 RUE Bernard Chochoy, 62380, Wavrans-sur-l'Aa
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA COQUEMPOT
Activités agricole
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Finances de SCEA COQUEMPOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA COQUEMPOT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 janvier 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 janvier 2024
Anciens dirigeants (1)
Agnès, Denise, Marie né FOUACHE VASSEUR
Gérant · de novembre 2015 à janvier 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA COQUEMPOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 62380 Wavrans-sur-l'AaSiègeActif
488 877 564 00028 · ouvert le 30 septembre 2023 · NAF 0129Z
- 62380 REMILLY WIRQUINFermé
488 877 564 00010 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA COQUEMPOT
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA COQUEMPOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA COQUEMPOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA COQUEMPOT. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, contentieux civil Annexe
Décision du 28 août 2026 · N° 25/01935
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 2
Décision du 14 octobre 2025 · N° 23/02580
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 24 novembre 2022 · N° 21/03649
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 septembre 2016 · N° 14-17.441
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 12 mars 2014 · N° 13/02464
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA COQUEMPOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA COQUEMPOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COQUEMPOT Amélie, Eugénie, Simone ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COQUEMPOT Francois, Philippe, Abel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COQUEMPOT Philippe, Abel, Francis
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Gérant : VASSEUR Agnès, Denise, Marie né(e) FOUACHE
- création
Date d'effet : 08 mars 2006
Questions fréquentes sur SCEA COQUEMPOT
Quel est le numéro SIREN de SCEA COQUEMPOT ?
Le numéro SIREN de SCEA COQUEMPOT est 488 877 564. Le SIRET de son siège social est 488 877 564 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76488877564.
Qui dirige SCEA COQUEMPOT ?
SCEA COQUEMPOT est dirigée par Amélie VASSEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA COQUEMPOT ?
Le siège social de SCEA COQUEMPOT est situé 60 RUE Bernard Chochoy, 62380 Wavrans-sur-l'Aa.
SCEA COQUEMPOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA COQUEMPOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA COQUEMPOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA COQUEMPOT.
Combien de salariés compte SCEA COQUEMPOT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA COQUEMPOT emploie 1 ou 2 salariés.
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