SCEA CORNUS VINS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 M€
- Effectif
- Non publié
SCEA CORNUS VINS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2019, identifiée par le SIREN 848 386 934. Son siège social est situé Dom Saint Francois, 11160 Rieux-Minervois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par NICOLAS CORNUS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA CORNUS VINS
INSEE- Dénomination
- SCEA CORNUS VINS
- SIREN
- 848 386 934
- SIRET (siège)
- 848 386 934 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR27848386934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 386 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 407 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 22 février 2019
- Siège social
- DOM SAINT FRANCOIS, 11160, RIEUX-MINERVOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA CORNUS VINS
L ACQUISITION LA PRISE A BAIL L EXPLOITATION DE TOUS BIENS AGRICOLES SOIT PAR VOIE DE FERMAGE DE METAYAGE DE MISE A DISPOSITION DE LA SOCIETE DES BIENS DONT LES ASSOCIES SONT LOCATAIRES OU SELON TOUTES AUTRES MODALITES ET SPECIALEMENT L EXPLOITATION DU DOMAINE DE JOUARRES SITUE SUR LES COMMUNES D AZILLE ET PEPIEUX ET HOMPS ET DOMAINE SAINT FRANCOIS SUR LA COMMUNE DE RIEUX MINERVOIS.
Finances de SCEA CORNUS VINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA CORNUS VINS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA CORNUS VINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11160 RIEUX-MINERVOISSiègeActif
848 386 934 00014 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA CORNUS VINS
INPIComptes annuels de SCEA CORNUS VINS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA CORNUS VINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA CORNUS VINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CORNUS VINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA CORNUS VINS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA CORNUS VINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA CORNUS VINS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CORNUS Vincent, Charles, Eugène ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CORNUS Nicolas, René, Louis
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-02-22 · Début d'activité : 2019-01-01
- création
Date d'effet : 22 février 2019
Questions fréquentes sur SCEA CORNUS VINS
Quel est le numéro SIREN de SCEA CORNUS VINS ?
Le numéro SIREN de SCEA CORNUS VINS est 848 386 934. Le SIRET de son siège social est 848 386 934 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27848386934.
Qui dirige SCEA CORNUS VINS ?
SCEA CORNUS VINS est dirigée par NICOLAS CORNUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA CORNUS VINS ?
Le siège social de SCEA CORNUS VINS est situé Dom Saint Francois, 11160 Rieux-Minervois.
SCEA CORNUS VINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA CORNUS VINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA CORNUS VINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CORNUS VINS.
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