SCEA COURTOIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 209 k€
SCEA COURTOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2002, identifiée par le SIREN 442 991 097. Son siège social est situé 22 rue du Four Hameau de Tormancy, 89440 Massangis. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par XAVIER COURTOIS, gérant.
Fiche d'identité de SCEA COURTOIS
INSEE- Dénomination
- SCEA COURTOIS
- SIREN
- 442 991 097
- SIRET (siège)
- 442 991 097 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR68442991097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 991 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 209 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 28 août 2002
- Siège social
- 22 RUE DU FOUR HAMEAU DE TORMANCY, 89440, MASSANGIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA COURTOIS
activités agricoles : céréales
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Finances de SCEA COURTOIS
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INSEEÉtablissements de SCEA COURTOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89440 MASSANGISSiègeActif
442 991 097 00019 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA COURTOIS
INPIConformité de SCEA COURTOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA COURTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA COURTOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Aucune mention de SCEA COURTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA COURTOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 août 2002
Questions fréquentes sur SCEA COURTOIS
Quel est le numéro SIREN de SCEA COURTOIS ?
Le numéro SIREN de SCEA COURTOIS est 442 991 097. Le SIRET de son siège social est 442 991 097 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68442991097.
Qui dirige SCEA COURTOIS ?
SCEA COURTOIS est dirigée par XAVIER COURTOIS, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA COURTOIS ?
Le siège social de SCEA COURTOIS est situé 22 rue du Four Hameau de Tormancy, 89440 Massangis.
SCEA COURTOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA COURTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA COURTOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA COURTOIS.
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