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SCEA COURTOIS

Active
Siren442 991 097Société civile89440 MASSANGISCréée le 28 août 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
209 k€

SCEA COURTOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2002, identifiée par le SIREN 442 991 097. Son siège social est situé 22 rue du Four Hameau de Tormancy, 89440 Massangis. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par XAVIER COURTOIS, gérant.

Fiche d'identité de SCEA COURTOIS

Dénomination
SCEA COURTOIS
SIREN
442 991 097
SIRET (siège)
442 991 097 00019
N° TVA intracommunautaire
FR68442991097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 991 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
209 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
28 août 2002
Siège social
22 RUE DU FOUR HAMEAU DE TORMANCY, 89440, MASSANGIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA COURTOIS

activités agricoles : céréales

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Finances de SCEA COURTOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA COURTOIS

XC

XAVIER COURTOIS

Gérant

Depuis la création (28 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCEA COURTOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89440 MASSANGISSiègeActif

    442 991 097 00019 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA COURTOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 28 août 2002

  • Acte

Conformité de SCEA COURTOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA COURTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA COURTOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA COURTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA COURTOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2002

Questions fréquentes sur SCEA COURTOIS

Quel est le numéro SIREN de SCEA COURTOIS ?

Le numéro SIREN de SCEA COURTOIS est 442 991 097. Le SIRET de son siège social est 442 991 097 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68442991097.

Qui dirige SCEA COURTOIS ?

SCEA COURTOIS est dirigée par XAVIER COURTOIS, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA COURTOIS ?

Le siège social de SCEA COURTOIS est situé 22 rue du Four Hameau de Tormancy, 89440 Massangis.

SCEA COURTOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA COURTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA COURTOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA COURTOIS.