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SCEA D'ARCY

Active
Siren539 525 212Société civile14340 BEAUFOUR-DRUVALCréée le 31 janvier 2012

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
351 k€

SCEA D'ARCY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2012, identifiée par le SIREN 539 525 212. Elle est domiciliée à Beaufour-Druval (14340). Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par ERIC PEZET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA D'ARCY

Dénomination
SCEA D'ARCY
SIREN
539 525 212
SIRET (siège)
539 525 212 00020
N° TVA intracommunautaire
FR86539525212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 525 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
351 000 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
31 janvier 2012
Siège social
, 14340, BEAUFOUR-DRUVAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA D'ARCY

L'exploitation de biens agricoles achetés ou apportés ou pris à bail, pension de chevaux

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Finances de SCEA D'ARCY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA D'ARCY

EP

ERIC PEZET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de SCEA D'ARCY

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 14340 BEAUFOUR-DRUVALSiègeActif

    539 525 212 00020 · ouvert le 18 août 2011 · NAF 0143Z

  • 51300 GLANNESActif

    539 525 212 00012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCEA D'ARCY

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 31 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 06 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Conformité de SCEA D'ARCY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA D'ARCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA D'ARCY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA D'ARCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA D'ARCY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-31 · Début d'activité : 2011-08-18

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2012

Questions fréquentes sur SCEA D'ARCY

Quel est le numéro SIREN de SCEA D'ARCY ?

Le numéro SIREN de SCEA D'ARCY est 539 525 212. Le SIRET de son siège social est 539 525 212 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86539525212.

Qui dirige SCEA D'ARCY ?

SCEA D'ARCY est dirigée par ERIC PEZET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCEA D'ARCY ?

Le siège social de SCEA D'ARCY est situé à Beaufour-Druval (14340).

SCEA D'ARCY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA D'ARCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA D'ARCY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA D'ARCY.