SCEA D'ARCY
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 351 k€
SCEA D'ARCY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2012, identifiée par le SIREN 539 525 212. Elle est domiciliée à Beaufour-Druval (14340). Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par ERIC PEZET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA D'ARCY
INSEE- Dénomination
- SCEA D'ARCY
- SIREN
- 539 525 212
- SIRET (siège)
- 539 525 212 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR86539525212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 525 212
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 351 000 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 31 janvier 2012
- Siège social
- , 14340, BEAUFOUR-DRUVAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA D'ARCY
L'exploitation de biens agricoles achetés ou apportés ou pris à bail, pension de chevaux
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Finances de SCEA D'ARCY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA D'ARCY
INSEEÉtablissements de SCEA D'ARCY
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 14340 BEAUFOUR-DRUVALSiègeActif
539 525 212 00020 · ouvert le 18 août 2011 · NAF 0143Z
- 51300 GLANNESActif
539 525 212 00012 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCEA D'ARCY
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA D'ARCY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA D'ARCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA D'ARCY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 17 juillet 2026 · N° 25/00858
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA D'ARCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA D'ARCY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-31 · Début d'activité : 2011-08-18
- création
Date d'effet : 31 janvier 2012
Questions fréquentes sur SCEA D'ARCY
Quel est le numéro SIREN de SCEA D'ARCY ?
Le numéro SIREN de SCEA D'ARCY est 539 525 212. Le SIRET de son siège social est 539 525 212 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86539525212.
Qui dirige SCEA D'ARCY ?
SCEA D'ARCY est dirigée par ERIC PEZET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCEA D'ARCY ?
Le siège social de SCEA D'ARCY est situé à Beaufour-Druval (14340).
SCEA D'ARCY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA D'ARCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA D'ARCY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA D'ARCY.
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