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SCEA DE BARBOUTAN

Active
Siren448 483 230Société civile47430 CALONGESCréée le 13 mai 2003

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
100 k€

SCEA DE BARBOUTAN est une société civile immatriculée le 13 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 483 230. Elle est domiciliée Barboutan, 47430 Calonges. SCEA DE BARBOUTAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SEBASTIEN LUSSAGNET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE BARBOUTAN

Dénomination
SCEA DE BARBOUTAN
SIREN
448 483 230
SIRET (siège)
448 483 230 00018
N° TVA intracommunautaire
FR47448483230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 483 230
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 mai 2003
Siège social
BARBOUTAN , 47430, CALONGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE BARBOUTAN

Dans la limite de dix fois la surface minimum d'installation de la région naturelle ou est situé le siège social, la société a pour objet l'exercice de toutes activités réputées agricoles ainsi que les activités qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement a cet objet à l'exclusion de celles pouvant porter atteinte au caractère civil de la société.

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Finances de SCEA DE BARBOUTAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE BARBOUTAN

SL

SEBASTIEN LUSSAGNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2023

L

LUSSAGNET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE BARBOUTAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47430 CALONGESSiègeActif

    448 483 230 00018 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE BARBOUTAN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2003

  • Acte

Conformité de SCEA DE BARBOUTAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE BARBOUTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE BARBOUTAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE BARBOUTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE BARBOUTAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LUSSAGNET Sébastien ; Associé indéfiniment responsable : LUSSAGNET

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2003

Questions fréquentes sur SCEA DE BARBOUTAN

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE BARBOUTAN ?

Le numéro SIREN de SCEA DE BARBOUTAN est 448 483 230. Le SIRET de son siège social est 448 483 230 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47448483230.

Qui dirige SCEA DE BARBOUTAN ?

SCEA DE BARBOUTAN est dirigée par SEBASTIEN LUSSAGNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE BARBOUTAN ?

Le siège social de SCEA DE BARBOUTAN est situé Barboutan, 47430 Calonges.

SCEA DE BARBOUTAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE BARBOUTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE BARBOUTAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE BARBOUTAN.