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SCEA DE BEAUSOLEIL

Active
Siren894 595 917Société civile53170 ArquenayCréée le 03 mars 2021

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
33,9 k€

SCEA DE BEAUSOLEIL est une société civile immatriculée le 3 mars 2021 sous le numéro SIREN 894 595 917. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 l'Éclèche, 53170 Arquenay. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ERIC BRUNEAU exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE BEAUSOLEIL

Dénomination
SCEA DE BEAUSOLEIL
SIREN
894 595 917
SIRET (siège)
894 595 917 00036
N° TVA intracommunautaire
FR08894595917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 595 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
33 900 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
03 mars 2021
Siège social
1 l'Éclèche, 53170, Arquenay
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCEA DE BEAUSOLEIL

L'acquisition, la gestion et l'administration de tous les immeubles et droits immobiliers à destination agricole composant son patrimoine, et accessoirement leur vente

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Finances de SCEA DE BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE BEAUSOLEIL

EB

ERIC BRUNEAU

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2021

MR

MELINDA ROBIEUX

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (3)

PB

Pauline, Géraldine, Magaly BRUNEAU

Gérant · de avril 2023 à mars 2026

RB

René, Georges, Henri BUTIER

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2021 à août 2023

MB

Marguerite, Marie-Josèphe, Odette BUTIER

Gérant · de décembre 2021 à avril 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE BEAUSOLEIL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 53170 ArquenaySiègeActif

    894 595 917 00036 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820B

  • 53000 LAVALFermé

    894 595 917 00010 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 0111Z

  • 53170 SAINT-DENIS-DU-MAINEFermé

    894 595 917 00028 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE BEAUSOLEIL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 23 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 août 2023

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2021

  • Acte

Conformité de SCEA DE BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE BEAUSOLEIL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUNEAU Eric, André, Vital ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUNEAU Mélinda, Jacqueline

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

    Gérant : BRUNEAU Pauline, Géraldine, Magaly

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUTIER René, Georges, Henri ; Gérant : BRUNEAU Pauline, Géraldine, Magaly

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUTIER René, Georges, Henri ; Gérant : BUTIER Marguerite, Marie-Josèphe, Odette

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUTIER René, Georges, Henri ; Associé indéfiniment responsable : BRUNEAU Eric, André, Vital ; Associé indéfiniment responsable : BRUNEAU Mélinda, Jacqueline

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-03 · Début d'activité : 2021-03-01

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2021

Questions fréquentes sur SCEA DE BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCEA DE BEAUSOLEIL est 894 595 917. Le SIRET de son siège social est 894 595 917 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08894595917.

Qui dirige SCEA DE BEAUSOLEIL ?

SCEA DE BEAUSOLEIL est dirigée par ERIC BRUNEAU, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE BEAUSOLEIL ?

Le siège social de SCEA DE BEAUSOLEIL est situé 1 l'Éclèche, 53170 Arquenay.

SCEA DE BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE BEAUSOLEIL.