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SCEA DE BEL ORIENT

Active
Siren828 579 086Société civile56580 ROHANCréée le 29 mars 2017

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
1,3 M€

SCEA DE BEL ORIENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2017, identifiée par le SIREN 828 579 086. Elle est domiciliée Bel Orient ., 56580 Rohan. SCEA DE BEL ORIENT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ANNE ETIENNE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE BEL ORIENT

Dénomination
SCEA DE BEL ORIENT
SIREN
828 579 086
SIRET (siège)
828 579 086 00038
N° TVA intracommunautaire
FR41828579086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 579 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 335 750 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
29 mars 2017
Siège social
BEL ORIENT ., 56580, ROHAN
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DE BEL ORIENT

Acquisition, prise à bail et exploitation de tous biens agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de météyage, de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités

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Finances de SCEA DE BEL ORIENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE BEL ORIENT

AE

ANNE ETIENNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

E

ETI GROUP

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 mars 2017) · 9 ans

Anciens dirigeants (1)

FJ

François, Hervé JEGO

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2017 à juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE BEL ORIENT

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 56580 ROHANSiègeActif

    828 579 086 00038 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 0111Z

  • 22600 LOUDEACActif

    828 579 086 00012 · NAF 7010Z

  • 22600 SAINT-BARNABEActif

    828 579 086 00020 · ouvert le 15 mars 2017 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE BEL ORIENT

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de SCEA DE BEL ORIENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE BEL ORIENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE BEL ORIENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE BEL ORIENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE BEL ORIENT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ETI GROUP ; Gérant : LE MEUR Anne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-29 · Début d'activité : 2017-03-15

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2017

Marques déposées par SCEA DE BEL ORIENT

SCEA DE BEL ORIENT est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Au Pré ! Collectif de superlaitiers

    N° 4945388 · Déposée le 14 mars 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 14 mars 2033

  • AU PRE ! Les passionnés du Lait

    N° 4869051 · Déposée le 13 mai 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 13 mai 2032

  • Au Pré !

    N° 4820809 · Déposée le 26 novembre 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 26 novembre 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA DE BEL ORIENT

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE BEL ORIENT ?

Le numéro SIREN de SCEA DE BEL ORIENT est 828 579 086. Le SIRET de son siège social est 828 579 086 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41828579086.

Qui dirige SCEA DE BEL ORIENT ?

SCEA DE BEL ORIENT est dirigée par ANNE ETIENNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE BEL ORIENT ?

Le siège social de SCEA DE BEL ORIENT est situé Bel Orient ., 56580 Rohan.

SCEA DE BEL ORIENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE BEL ORIENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE BEL ORIENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE BEL ORIENT.