SCEA DE BEL ORIENT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 1,3 M€
SCEA DE BEL ORIENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2017, identifiée par le SIREN 828 579 086. Elle est domiciliée Bel Orient ., 56580 Rohan. SCEA DE BEL ORIENT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ANNE ETIENNE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DE BEL ORIENT
INSEE- Dénomination
- SCEA DE BEL ORIENT
- SIREN
- 828 579 086
- SIRET (siège)
- 828 579 086 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR41828579086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 579 086
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 335 750 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 29 mars 2017
- Siège social
- BEL ORIENT ., 56580, ROHAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA DE BEL ORIENT
Acquisition, prise à bail et exploitation de tous biens agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de météyage, de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités
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Finances de SCEA DE BEL ORIENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE BEL ORIENT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
ETI GROUP
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 mars 2017) · 9 ans
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2017 à juin 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE BEL ORIENT
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 56580 ROHANSiègeActif
828 579 086 00038 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 0111Z
- 22600 LOUDEACActif
828 579 086 00012 · NAF 7010Z
- 22600 SAINT-BARNABEActif
828 579 086 00020 · ouvert le 15 mars 2017 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE BEL ORIENT
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DE BEL ORIENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE BEL ORIENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE BEL ORIENT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE BEL ORIENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE BEL ORIENT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ETI GROUP ; Gérant : LE MEUR Anne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-29 · Début d'activité : 2017-03-15
- création
Date d'effet : 29 mars 2017
Marques déposées par SCEA DE BEL ORIENT
INPISCEA DE BEL ORIENT est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeAu Pré ! Collectif de superlaitiers
N° 4945388 · Déposée le 14 mars 2023 · Marque figurative
Classes 29, 30 · valable jusqu’au 14 mars 2033
- Marque enregistréeAU PRE ! Les passionnés du Lait
N° 4869051 · Déposée le 13 mai 2022 · Marque figurative
Classes 29, 30 · valable jusqu’au 13 mai 2032
- Marque enregistréeAu Pré !
N° 4820809 · Déposée le 26 novembre 2021 · Marque verbale
Classes 29, 30 · valable jusqu’au 26 novembre 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA DE BEL ORIENT
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE BEL ORIENT ?
Le numéro SIREN de SCEA DE BEL ORIENT est 828 579 086. Le SIRET de son siège social est 828 579 086 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41828579086.
Qui dirige SCEA DE BEL ORIENT ?
SCEA DE BEL ORIENT est dirigée par ANNE ETIENNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE BEL ORIENT ?
Le siège social de SCEA DE BEL ORIENT est situé Bel Orient ., 56580 Rohan.
SCEA DE BEL ORIENT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE BEL ORIENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE BEL ORIENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE BEL ORIENT.
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