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SCEA DE BOISSIER

Active
Siren381 774 652Société civile33230 Les Églisottes-et-ChalauresCréée le 06 mai 1991

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
290 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 774 652, SCEA DE BOISSIER est une société civile créée le 6 mai 1991. Son siège social est situé 226 RUE des Grands Sillons, 33230 Les Églisottes-et-Chalaures. SCEA DE BOISSIER relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). DOMINIQUE VACHER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE BOISSIER

Dénomination
SCEA DE BOISSIER
SIREN
381 774 652
SIRET (siège)
381 774 652 00014
N° TVA intracommunautaire
FR57381774652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 774 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
290 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
06 mai 1991
Siège social
226 RUE des Grands Sillons, 33230, Les Églisottes-et-Chalaures
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE BOISSIER

Exploitation et gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société

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Finances de SCEA DE BOISSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE BOISSIER

DV

DOMINIQUE VACHER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mai 1991) · 35 ans

AV

ALEXANDRE VACHER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mai 1991) · 35 ans

Établissements de SCEA DE BOISSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33230 Les Églisottes-et-ChalauresSiègeActif

    381 774 652 00014 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA DE BOISSIER

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 04 mars 1997

  • Acte

Conformité de SCEA DE BOISSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE BOISSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DE BOISSIER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE BOISSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE BOISSIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 1991

Marques déposées par SCEA DE BOISSIER

SCEA DE BOISSIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU GRAND FRANCAIS

    N° 1702207 · Déposée le 02 août 1991 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 02 août 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA DE BOISSIER

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE BOISSIER ?

Le numéro SIREN de SCEA DE BOISSIER est 381 774 652. Le SIRET de son siège social est 381 774 652 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57381774652.

Qui dirige SCEA DE BOISSIER ?

SCEA DE BOISSIER est dirigée par DOMINIQUE VACHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE BOISSIER ?

Le siège social de SCEA DE BOISSIER est situé 226 RUE des Grands Sillons, 33230 Les Églisottes-et-Chalaures.

SCEA DE BOISSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE BOISSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE BOISSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE BOISSIER.