SCEA DE BOISSIER
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 290 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 774 652, SCEA DE BOISSIER est une société civile créée le 6 mai 1991. Son siège social est situé 226 RUE des Grands Sillons, 33230 Les Églisottes-et-Chalaures. SCEA DE BOISSIER relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). DOMINIQUE VACHER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DE BOISSIER
INSEE- Dénomination
- SCEA DE BOISSIER
- SIREN
- 381 774 652
- SIRET (siège)
- 381 774 652 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR57381774652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 774 652
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 290 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 06 mai 1991
- Siège social
- 226 RUE des Grands Sillons, 33230, Les Églisottes-et-Chalaures
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE BOISSIER
Exploitation et gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société
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Finances de SCEA DE BOISSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE BOISSIER
INSEEÉtablissements de SCEA DE BOISSIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33230 Les Églisottes-et-ChalauresSiègeActif
381 774 652 00014 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DE BOISSIER
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DE BOISSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE BOISSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DE BOISSIER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 15 avril 2026 · N° 25/00457
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE BOISSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE BOISSIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mai 1991
Marques déposées par SCEA DE BOISSIER
INPISCEA DE BOISSIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeCHATEAU GRAND FRANCAIS
N° 1702207 · Déposée le 02 août 1991 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 02 août 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA DE BOISSIER
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE BOISSIER ?
Le numéro SIREN de SCEA DE BOISSIER est 381 774 652. Le SIRET de son siège social est 381 774 652 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57381774652.
Qui dirige SCEA DE BOISSIER ?
SCEA DE BOISSIER est dirigée par DOMINIQUE VACHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE BOISSIER ?
Le siège social de SCEA DE BOISSIER est situé 226 RUE des Grands Sillons, 33230 Les Églisottes-et-Chalaures.
SCEA DE BOISSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE BOISSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE BOISSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE BOISSIER.
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