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SCEA DE BORDENEUVE

Active
Siren440 464 014Société civile31430 Lussan-AdeilhacCréée le 15 janvier 20021 ou 2

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
8,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA DE BORDENEUVE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 464 014. Son siège social est situé 125 IMP des Arrescaux, 31430 Lussan-Adeilhac. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par CHANTAL BUSATO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE BORDENEUVE

Dénomination
SCEA DE BORDENEUVE
SIREN
440 464 014
SIRET (siège)
440 464 014 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48440464014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 464 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
15 janvier 2002
Effectif
1 ou 2
Siège social
125 IMP des Arrescaux, 31430, Lussan-Adeilhac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE BORDENEUVE

EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES

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Finances de SCEA DE BORDENEUVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE BORDENEUVE

CB

CHANTAL BUSATO

Gérant et associé indéfiniment responsable

JC

JEAN COUGET

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA DE BORDENEUVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31430 Lussan-AdeilhacSiègeActif

    440 464 014 00016 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA DE BORDENEUVE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEA DE BORDENEUVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE BORDENEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE BORDENEUVE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE BORDENEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE BORDENEUVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    COUGET Jean Claude Yves nom d'usage : COUGET n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCEA DE BORDENEUVE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE BORDENEUVE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE BORDENEUVE est 440 464 014. Le SIRET de son siège social est 440 464 014 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48440464014.

Qui dirige SCEA DE BORDENEUVE ?

SCEA DE BORDENEUVE est dirigée par CHANTAL BUSATO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE BORDENEUVE ?

Le siège social de SCEA DE BORDENEUVE est situé 125 IMP des Arrescaux, 31430 Lussan-Adeilhac.

SCEA DE BORDENEUVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE BORDENEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE BORDENEUVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE BORDENEUVE.

Combien de salariés compte SCEA DE BORDENEUVE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DE BORDENEUVE emploie 1 ou 2 salariés.