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SCEA DE BRABANDERE

Active
Siren882 352 297Société civile76450 BUTOT VENESVILLECréée le 16 avril 20201 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
501 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA DE BRABANDERE est une société civile immatriculée le 16 avril 2020 sous le numéro SIREN 882 352 297. Elle est domiciliée 2 Sen de la Mare, 76450 Butot Venesville. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par CEDRIC DE BRABANDERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE BRABANDERE

Dénomination
SCEA DE BRABANDERE
SIREN
882 352 297
SIRET (siège)
882 352 297 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41882352297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 352 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
501 080 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 avril 2020
Effectif
1 ou 2
Siège social
2 SEN DE LA MARE, 76450, BUTOT VENESVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE BRABANDERE

Exploitation et gestion de tous biens agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE BRABANDERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE BRABANDERE

ED

ENRICK DE BRABANDERE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juin 2020

CD

CEDRIC DE BRABANDERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 avril 2020) · 6 ans

SG

SARAH GARDIN-DEBOURLE

Associé indéfiniment responsable

S

SC DB

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE BRABANDERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76450 BUTOT VENESVILLESiègeActif

    882 352 297 00015 · ouvert le 15 mars 2020 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE BRABANDERE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2020

  • Acte

Conformité de SCEA DE BRABANDERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE BRABANDERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE BRABANDERE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE BRABANDERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE BRABANDERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE BRABANDERE Cédric, André, Edouard ; Associé indéfiniment responsable : DE BRABANDERE Enrick, Luc, Rémy

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-04-16 · Début d'activité : 2020-03-15

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2020

Questions fréquentes sur SCEA DE BRABANDERE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE BRABANDERE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE BRABANDERE est 882 352 297. Le SIRET de son siège social est 882 352 297 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41882352297.

Qui dirige SCEA DE BRABANDERE ?

SCEA DE BRABANDERE est dirigée par CEDRIC DE BRABANDERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE BRABANDERE ?

Le siège social de SCEA DE BRABANDERE est situé 2 Sen de la Mare, 76450 Butot Venesville.

SCEA DE BRABANDERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE BRABANDERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE BRABANDERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE BRABANDERE.

Combien de salariés compte SCEA DE BRABANDERE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DE BRABANDERE emploie 1 ou 2 salariés.

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