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SCEA DE BREOLLE

Active
Siren834 193 369Société civile27370 VRAIVILLECréée le 17 janvier 2018

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 193 369, SCEA DE BREOLLE est une société civile créée le 17 janvier 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Gr de Breolle, 27370 Vraiville. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). BERNARD MEEUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE BREOLLE

Dénomination
SCEA DE BREOLLE
SIREN
834 193 369
SIRET (siège)
834 193 369 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04834193369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 193 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 janvier 2018
Siège social
5 GR DE BREOLLE , 27370, VRAIVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE BREOLLE

Exploitation et gestion de tous biens agricoles

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Finances de SCEA DE BREOLLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE BREOLLE

BM

BERNARD MEEUS

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2018) · 8 ans

MM

MARCEL MEEUS

Autre

Depuis la création (17 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de SCEA DE BREOLLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27370 VRAIVILLESiègeActif

    834 193 369 00016 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE BREOLLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2018

  • Acte

Conformité de SCEA DE BREOLLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE BREOLLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE BREOLLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE BREOLLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE BREOLLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-12-01

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCEA DE BREOLLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE BREOLLE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE BREOLLE est 834 193 369. Le SIRET de son siège social est 834 193 369 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04834193369.

Qui dirige SCEA DE BREOLLE ?

SCEA DE BREOLLE est dirigée par BERNARD MEEUS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE BREOLLE ?

Le siège social de SCEA DE BREOLLE est situé 5 Gr de Breolle, 27370 Vraiville.

SCEA DE BREOLLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE BREOLLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE BREOLLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE BREOLLE.

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