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SCEA DE CHAMP LEGER

Active
Siren384 331 724Société civile18140 SEVRYCréée le 10 février 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
762,25 €

SCEA DE CHAMP LEGER est une société civile immatriculée le 10 février 1992 sous le numéro SIREN 384 331 724. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Tetarde, 18140 Sevry. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DOMINIQUE FOURNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE CHAMP LEGER

Dénomination
SCEA DE CHAMP LEGER
SIREN
384 331 724
SIRET (siège)
384 331 724 00029
N° TVA intracommunautaire
FR28384331724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 331 724
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
10 février 1992
Siège social
LD LA TETARDE , 18140, SEVRY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DE CHAMP LEGER

Culture céréalière

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Finances de SCEA DE CHAMP LEGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE CHAMP LEGER

DF

DOMINIQUE FOURNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 1992) · 34 ans

S

SCF A. D. FOURNIER

Autre

Depuis la création (10 février 1992) · 34 ans

Établissements de SCEA DE CHAMP LEGER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 18140 SEVRYSiègeActif

    384 331 724 00029 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0111Z

  • 18800 BAUGYFermé

    384 331 724 00011 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 011A

Documents juridiques de SCEA DE CHAMP LEGER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1950

  • Acte

Conformité de SCEA DE CHAMP LEGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE CHAMP LEGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE CHAMP LEGER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE CHAMP LEGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE CHAMP LEGER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1992

Questions fréquentes sur SCEA DE CHAMP LEGER

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE CHAMP LEGER ?

Le numéro SIREN de SCEA DE CHAMP LEGER est 384 331 724. Le SIRET de son siège social est 384 331 724 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28384331724.

Qui dirige SCEA DE CHAMP LEGER ?

SCEA DE CHAMP LEGER est dirigée par DOMINIQUE FOURNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE CHAMP LEGER ?

Le siège social de SCEA DE CHAMP LEGER est situé Ld la Tetarde, 18140 Sevry.

SCEA DE CHAMP LEGER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE CHAMP LEGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE CHAMP LEGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE CHAMP LEGER.

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