SCEA DE CHAMP LEGER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 762,25 €
SCEA DE CHAMP LEGER est une société civile immatriculée le 10 février 1992 sous le numéro SIREN 384 331 724. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Tetarde, 18140 Sevry. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DOMINIQUE FOURNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DE CHAMP LEGER
INSEE- Dénomination
- SCEA DE CHAMP LEGER
- SIREN
- 384 331 724
- SIRET (siège)
- 384 331 724 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR28384331724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 331 724
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 10 février 1992
- Siège social
- LD LA TETARDE , 18140, SEVRY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE CHAMP LEGER
Culture céréalière
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Finances de SCEA DE CHAMP LEGER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE CHAMP LEGER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 février 1992) · 34 ans
SCF A. D. FOURNIER
Autre
Depuis la création (10 février 1992) · 34 ans
Établissements de SCEA DE CHAMP LEGER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 18140 SEVRYSiègeActif
384 331 724 00029 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0111Z
- 18800 BAUGYFermé
384 331 724 00011 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 011A
Documents juridiques de SCEA DE CHAMP LEGER
INPIConformité de SCEA DE CHAMP LEGER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE CHAMP LEGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE CHAMP LEGER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE CHAMP LEGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE CHAMP LEGER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 février 1992
Questions fréquentes sur SCEA DE CHAMP LEGER
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE CHAMP LEGER ?
Le numéro SIREN de SCEA DE CHAMP LEGER est 384 331 724. Le SIRET de son siège social est 384 331 724 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28384331724.
Qui dirige SCEA DE CHAMP LEGER ?
SCEA DE CHAMP LEGER est dirigée par DOMINIQUE FOURNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE CHAMP LEGER ?
Le siège social de SCEA DE CHAMP LEGER est situé Ld la Tetarde, 18140 Sevry.
SCEA DE CHAMP LEGER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE CHAMP LEGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE CHAMP LEGER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE CHAMP LEGER.
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