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SCEA DE CHARPUIS

Active
Siren519 182 604Société civile58800 ANTHIENCréée le 07 janvier 2010

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
349 k€

SCEA DE CHARPUIS est une société civile immatriculée le 7 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 182 604. Elle est domiciliée Charpuis, 58800 Anthien. SCEA DE CHARPUIS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par RAPHAEL PAUTIGNY, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DE CHARPUIS

Dénomination
SCEA DE CHARPUIS
SIREN
519 182 604
SIRET (siège)
519 182 604 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06519182604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 182 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
349 300 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
07 janvier 2010
Siège social
CHARPUIS , 58800, ANTHIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE CHARPUIS

Élevage de bovins

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Finances de SCEA DE CHARPUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE CHARPUIS

RP

RAPHAEL PAUTIGNY

Gérant

Depuis la création (07 janvier 2010) · 16 ans

DV

DENISE VERNAY

Autre

Depuis la création (07 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de SCEA DE CHARPUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58800 ANTHIENSiègeActif

    519 182 604 00016 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA DE CHARPUIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2010

  • Acte

Conformité de SCEA DE CHARPUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE CHARPUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE CHARPUIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE CHARPUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE CHARPUIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-07 · Début d'activité : 2009-12-01

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2010

Questions fréquentes sur SCEA DE CHARPUIS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE CHARPUIS ?

Le numéro SIREN de SCEA DE CHARPUIS est 519 182 604. Le SIRET de son siège social est 519 182 604 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06519182604.

Qui dirige SCEA DE CHARPUIS ?

SCEA DE CHARPUIS est dirigée par RAPHAEL PAUTIGNY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE CHARPUIS ?

Le siège social de SCEA DE CHARPUIS est situé Charpuis, 58800 Anthien.

SCEA DE CHARPUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE CHARPUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE CHARPUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE CHARPUIS.

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