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SCEA DE CHEVRAIS

Active
Siren444 408 256Société civile10160 BERULLECréée le 13 décembre 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
6,0 k€

SCEA DE CHEVRAIS est une société civile immatriculée le 13 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 408 256. Elle est domiciliée 5 Rte du Clos Marteau Ferme du Clos Marteau, 10160 Berulle. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par LUC SEZEUR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE CHEVRAIS

Dénomination
SCEA DE CHEVRAIS
SIREN
444 408 256
SIRET (siège)
444 408 256 00022
N° TVA intracommunautaire
FR35444408256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 408 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 décembre 2002
Siège social
5 RTE DU CLOS MARTEAU FERME DU CLOS MARTEAU, 10160, BERULLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DE CHEVRAIS

Culture de céréales

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Finances de SCEA DE CHEVRAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE CHEVRAIS

FR

FRANCINE RIGOUREAU

Associé indéfiniment responsable

LS

LUC SEZEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE CHEVRAIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10160 BERULLESiègeActif

    444 408 256 00022 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 0111Z

  • 10160 PAISY-COSDONFermé

    444 408 256 00014 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE CHEVRAIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2002

  • Acte

Conformité de SCEA DE CHEVRAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE CHEVRAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE CHEVRAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE CHEVRAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE CHEVRAIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEZEUR Luc

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCEA DE CHEVRAIS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE CHEVRAIS ?

Le numéro SIREN de SCEA DE CHEVRAIS est 444 408 256. Le SIRET de son siège social est 444 408 256 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35444408256.

Qui dirige SCEA DE CHEVRAIS ?

SCEA DE CHEVRAIS est dirigée par LUC SEZEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE CHEVRAIS ?

Le siège social de SCEA DE CHEVRAIS est situé 5 Rte du Clos Marteau Ferme du Clos Marteau, 10160 Berulle.

SCEA DE CHEVRAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE CHEVRAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE CHEVRAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE CHEVRAIS.

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