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SCEA DE COUESMELAN

Active
Siren991 915 513Société civile56490 MénéacCréée le 30 septembre 2025

0146Z · Élevage de porcins

Documents
Capital social
180 k€

SCEA DE COUESMELAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2025, identifiée par le SIREN 991 915 513. Son siège social est situé 4 Couesmelan, 56490 Ménéac. Elle exerce une activité de élevage de porcins (code NAF 0146Z). Elle est dirigée par Julie BONEL, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DE COUESMELAN

Dénomination
SCEA DE COUESMELAN
SIREN
991 915 513
SIRET (siège)
991 915 513 00014
N° TVA intracommunautaire
FR48991915513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 915 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
30 septembre 2025
Siège social
4 Couesmelan, 56490, Ménéac
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DE COUESMELAN

La société a pour objet l'exercice, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L 311-1 du Code rural, et notamment l'activité porcine.

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Finances de SCEA DE COUESMELAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE COUESMELAN

JB

Julie BONEL

Gérant

Depuis la création (30 septembre 2025) · 1 an

GJ

Guénolé JOUAN

Gérant

Depuis la création (30 septembre 2025) · 1 an

D

DE LA SARENNE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 septembre 2025) · 1 an

E

EARL JOUAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 septembre 2025) · 1 an

E

ELEVAGE AVENIR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 septembre 2025) · 1 an

Établissements de SCEA DE COUESMELAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56490 MénéacSiègeActif

    991 915 513 00014 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 0146Z

Documents juridiques de SCEA DE COUESMELAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2025

  • Copie des statuts

Conformité de SCEA DE COUESMELAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE COUESMELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE COUESMELAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE COUESMELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE COUESMELAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-29 · Début d'activité : 2025-09-01

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2025

Questions fréquentes sur SCEA DE COUESMELAN

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE COUESMELAN ?

Le numéro SIREN de SCEA DE COUESMELAN est 991 915 513. Le SIRET de son siège social est 991 915 513 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48991915513.

Qui dirige SCEA DE COUESMELAN ?

SCEA DE COUESMELAN est dirigée par Julie BONEL, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE COUESMELAN ?

Le siège social de SCEA DE COUESMELAN est situé 4 Couesmelan, 56490 Ménéac.

SCEA DE COUESMELAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE COUESMELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE COUESMELAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE COUESMELAN.