SCEA DE COURBE ROI
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 4,3 k€
SCEA DE COURBE ROI est une société civile immatriculée le 29 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 927 765. Elle est domiciliée 62 Gd Grande rue, 54385 Rosieres-en-Haye. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par BERTRAND BRIGNIER, associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DE COURBE ROI
INSEE- Dénomination
- SCEA DE COURBE ROI
- SIREN
- 801 927 765
- SIRET (siège)
- 801 927 765 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR74801927765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 927 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 4 340 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 29 avril 2014
- Siège social
- 62 GD GRANDE RUE, 54385, ROSIERES-EN-HAYE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de SCEA DE COURBE ROI
Exploitation de biens agricoles (culture de céréales)
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Finances de SCEA DE COURBE ROI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE COURBE ROI
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2023
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gisèle né MOUFLIN Associé non exploitant : BRIGNIER Bertrand, Charles, Gabriel CHARDIN
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2014 à novembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE COURBE ROI
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 54385 ROSIERES-EN-HAYESiègeActif
801 927 765 00033 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 0111Z
- 54385 ROSIERES-EN-HAYEActif
801 927 765 00025 · ouvert le 25 septembre 2019 · NAF 3511Z
- 54380 DIEULOUARDFermé
801 927 765 00017 · ouvert le 23 avril 2014 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE COURBE ROI
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DE COURBE ROI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE COURBE ROI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE COURBE ROI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE COURBE ROI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE COURBE ROI
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIGNIER Bertrand, Charles, Gabriel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHARDIN Gisèle né(e) MOUFLIN Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIGNIER Bertrand, Charles, Gabriel
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-29 · Début d'activité : 2014-04-23
- création
Date d'effet : 29 avril 2014
Questions fréquentes sur SCEA DE COURBE ROI
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE COURBE ROI ?
Le numéro SIREN de SCEA DE COURBE ROI est 801 927 765. Le SIRET de son siège social est 801 927 765 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74801927765.
Qui dirige SCEA DE COURBE ROI ?
SCEA DE COURBE ROI est dirigée par BERTRAND BRIGNIER, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE COURBE ROI ?
Le siège social de SCEA DE COURBE ROI est situé 62 Gd Grande rue, 54385 Rosieres-en-Haye.
SCEA DE COURBE ROI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE COURBE ROI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE COURBE ROI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE COURBE ROI.
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