Checkers

SCEA DE COURBE ROI

Active
Siren801 927 765Société civile54385 ROSIERES-EN-HAYECréée le 29 avril 2014

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
4,3 k€

SCEA DE COURBE ROI est une société civile immatriculée le 29 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 927 765. Elle est domiciliée 62 Gd Grande rue, 54385 Rosieres-en-Haye. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par BERTRAND BRIGNIER, associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE COURBE ROI

Dénomination
SCEA DE COURBE ROI
SIREN
801 927 765
SIRET (siège)
801 927 765 00033
N° TVA intracommunautaire
FR74801927765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 927 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 mai 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
4 340 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
29 avril 2014
Siège social
62 GD GRANDE RUE, 54385, ROSIERES-EN-HAYE
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DE COURBE ROI

Exploitation de biens agricoles (culture de céréales)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE COURBE ROI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DE COURBE ROI

BB

BERTRAND BRIGNIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2023

BB

BAPTISTE BRIGNIER

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GC

Gisèle né MOUFLIN Associé non exploitant : BRIGNIER Bertrand, Charles, Gabriel CHARDIN

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2014 à novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE COURBE ROI

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 54385 ROSIERES-EN-HAYESiègeActif

    801 927 765 00033 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 0111Z

  • 54385 ROSIERES-EN-HAYEActif

    801 927 765 00025 · ouvert le 25 septembre 2019 · NAF 3511Z

  • 54380 DIEULOUARDFermé

    801 927 765 00017 · ouvert le 23 avril 2014 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE COURBE ROI

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Dépôt du -

  • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEA DE COURBE ROI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE COURBE ROI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE COURBE ROI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE COURBE ROI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE COURBE ROI

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIGNIER Bertrand, Charles, Gabriel

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHARDIN Gisèle né(e) MOUFLIN Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIGNIER Bertrand, Charles, Gabriel

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-29 · Début d'activité : 2014-04-23

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2014

Questions fréquentes sur SCEA DE COURBE ROI

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE COURBE ROI ?

Le numéro SIREN de SCEA DE COURBE ROI est 801 927 765. Le SIRET de son siège social est 801 927 765 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74801927765.

Qui dirige SCEA DE COURBE ROI ?

SCEA DE COURBE ROI est dirigée par BERTRAND BRIGNIER, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE COURBE ROI ?

Le siège social de SCEA DE COURBE ROI est situé 62 Gd Grande rue, 54385 Rosieres-en-Haye.

SCEA DE COURBE ROI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE COURBE ROI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE COURBE ROI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE COURBE ROI.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), en France

Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » de Meurthe-et-Moselle en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.