SCEA DE DORNANT
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 307 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 243 793, SCEA DE DORNANT est une société civile créée le 19 février 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Che de la Motte, 58300 Devay. SCEA DE DORNANT relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). LIONEL BUISSON exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DE DORNANT
INSEE- Dénomination
- SCEA DE DORNANT
- SIREN
- 791 243 793
- SIRET (siège)
- 791 243 793 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR62791243793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 243 793
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 307 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 19 février 2013
- Siège social
- 6 CHE DE LA MOTTE , 58300, DEVAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE DORNANT
Activités de production agricole
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Finances de SCEA DE DORNANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE DORNANT
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE DORNANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58300 DEVAYSiègeActif
791 243 793 00019 · ouvert le 11 janvier 2013 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA DE DORNANT
INPIConformité de SCEA DE DORNANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE DORNANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE DORNANT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE DORNANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE DORNANT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Liquidateur : BUISSON Lionel ; Liquidateur : GUILLAUMIN Gilles
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-19 · Début d'activité : 2013-01-11
- création
Date d'effet : 19 février 2013
Questions fréquentes sur SCEA DE DORNANT
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE DORNANT ?
Le numéro SIREN de SCEA DE DORNANT est 791 243 793. Le SIRET de son siège social est 791 243 793 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62791243793.
Qui dirige SCEA DE DORNANT ?
SCEA DE DORNANT est dirigée par LIONEL BUISSON, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE DORNANT ?
Le siège social de SCEA DE DORNANT est situé 6 Che de la Motte, 58300 Devay.
SCEA DE DORNANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE DORNANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE DORNANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE DORNANT.
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