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SCEA DE JUSSIEU

Active
Siren533 407 128Société civile69690 BESSENAYCréée le 08 juillet 2011

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
3,3 k€

SCEA DE JUSSIEU est une société civile immatriculée le 8 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 407 128. Elle est domiciliée 63 Rte de Jussieu, 69690 Bessenay. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par OLIVIER VILLAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA DE JUSSIEU

Dénomination
SCEA DE JUSSIEU
SIREN
533 407 128
SIRET (siège)
533 407 128 00024
N° TVA intracommunautaire
FR77533407128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 407 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
3 340 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
08 juillet 2011
Siège social
63 RTE DE JUSSIEU, 69690, BESSENAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DE JUSSIEU

Exploitation et gestion de biens agricoles : arboriculture, maraîchage.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE JUSSIEU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DE JUSSIEU

MV

MARC VIALLON

Autre

Depuis la création (08 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de SCEA DE JUSSIEU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69690 BESSENAYSiègeActif

    533 407 128 00024 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0124Z

  • 69690 BESSENAYFermé

    533 407 128 00016 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0124Z

Documents juridiques de SCEA DE JUSSIEU

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2011

  • Acte

Conformité de SCEA DE JUSSIEU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE JUSSIEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE JUSSIEU. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE JUSSIEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE JUSSIEU

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    VIALLON Marc nom d'usage : VIALLON n'est plus gérant. VILLAND Olivier Dominique Marie nom d'usage : VILLAND devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    VIALLON Laurence nom d'usage : VIALLON n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-01

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCEA DE JUSSIEU

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE JUSSIEU ?

Le numéro SIREN de SCEA DE JUSSIEU est 533 407 128. Le SIRET de son siège social est 533 407 128 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77533407128.

Qui dirige SCEA DE JUSSIEU ?

SCEA DE JUSSIEU est dirigée par OLIVIER VILLAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE JUSSIEU ?

Le siège social de SCEA DE JUSSIEU est situé 63 Rte de Jussieu, 69690 Bessenay.

SCEA DE JUSSIEU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE JUSSIEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE JUSSIEU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE JUSSIEU.

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