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SCEA DE L'ARCA

Active
Siren828 266 247Société civile41100 MAZANGECréée le 16 mars 2017

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 828 266 247, SCEA DE L'ARCA est une société civile créée le 16 mars 2017. Son siège social est situé La Gilardiere, 41100 Mazange. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par CAMILLE JANVIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE L'ARCA

Dénomination
SCEA DE L'ARCA
SIREN
828 266 247
SIRET (siège)
828 266 247 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96828266247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 266 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
16 mars 2017
Siège social
LA GILARDIERE , 41100, MAZANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE L'ARCA

Activités agricoles

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Finances de SCEA DE L'ARCA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE L'ARCA

CJ

CAMILLE JANVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mars 2017) · 9 ans

B

BJF FINANCES

Autre

En poste depuis août 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 août 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE L'ARCA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41100 MAZANGESiègeActif

    828 266 247 00018 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA DE L'ARCA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2021

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2017

  • Acte

Conformité de SCEA DE L'ARCA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE L'ARCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE L'ARCA. Elles s'échelonnent de 2018 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE L'ARCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE L'ARCA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Gérant, Associé : MAHIEU Camille ; Associé : BJF FINANCES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-16 · Début d'activité : 2017-02-01

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2017

Questions fréquentes sur SCEA DE L'ARCA

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE L'ARCA ?

Le numéro SIREN de SCEA DE L'ARCA est 828 266 247. Le SIRET de son siège social est 828 266 247 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96828266247.

Qui dirige SCEA DE L'ARCA ?

SCEA DE L'ARCA est dirigée par CAMILLE JANVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE L'ARCA ?

Le siège social de SCEA DE L'ARCA est situé La Gilardiere, 41100 Mazange.

SCEA DE L'ARCA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE L'ARCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE L'ARCA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE L'ARCA.