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SCEA DE L'ARCON

Active
Siren451 720 031Société civile32550 PAVIECréée le 27 janvier 2004

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 720 031, SCEA DE L'ARCON est une société civile créée le 27 janvier 2004. Elle est domiciliée Besmaux, 32550 Pavie. SCEA DE L'ARCON relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN DUPOUY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE L'ARCON

Dénomination
SCEA DE L'ARCON
SIREN
451 720 031
SIRET (siège)
451 720 031 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71451720031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 720 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 janvier 2004
Siège social
BESMAUX, 32550, PAVIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE L'ARCON

Exploitation agricole (polyculture)

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Finances de SCEA DE L'ARCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE L'ARCON

LA

LAURE AUVERGNE

Associé indéfiniment responsable

ED

EMMANUEL DE SEZE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2011

SD

SEBASTIEN DUPOUY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2018

CM

CECILE MIARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

EP

ERIC POUGET

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE L'ARCON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32550 PAVIESiègeActif

    451 720 031 00017 · ouvert le 15 janvier 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE L'ARCON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 23 août 2011

  • Acte

Dépôt du 23 août 2011

  • Acte

Dépôt du 23 août 2011

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2004

  • Acte

Conformité de SCEA DE L'ARCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE L'ARCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE L'ARCON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE L'ARCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE L'ARCON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPOUY Sébastien ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPOUY Cécile, Marie né(e) MIARD

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant, Associé exploitant : DE SEZE Emmanuel Gérant, Associé exploitant : DUPOUY Sébastien Gérant, Associé exploitant : DUPOUY Cécile, Marie né(e) MIARD Associé non exploitant : DUPOUY Laure né(e) AUVERGNE Associé exploitant : POUGET Eric

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Co-gérant associé : DE SEZE Emmanuel Co-gérant associé : DUPOUY Sébastien Co-gérant associé : GRIMAUT Walter, Gilbert, Bruno Associé non exploitant : DUPOUY Laure né(e) AUVERGNE

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2004

Questions fréquentes sur SCEA DE L'ARCON

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE L'ARCON ?

Le numéro SIREN de SCEA DE L'ARCON est 451 720 031. Le SIRET de son siège social est 451 720 031 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71451720031.

Qui dirige SCEA DE L'ARCON ?

SCEA DE L'ARCON est dirigée par SEBASTIEN DUPOUY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE L'ARCON ?

Le siège social de SCEA DE L'ARCON est situé Besmaux, 32550 Pavie.

SCEA DE L'ARCON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE L'ARCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE L'ARCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE L'ARCON.

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