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SCEA DE L ESSARD

Active
Siren487 432 544Société civile89390 RAVIERESCréée le 13 décembre 2005

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
47,7 k€

SCEA DE L ESSARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2005, identifiée par le SIREN 487 432 544. Elle est domiciliée La Chapoline, 89390 Ravieres. SCEA DE L ESSARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEROME OSAER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE L ESSARD

Dénomination
SCEA DE L ESSARD
SIREN
487 432 544
SIRET (siège)
487 432 544 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43487432544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 432 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
47 700 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 décembre 2005
Siège social
LA CHAPOLINE , 89390, RAVIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE L ESSARD

activités agricoles : cultures céréalières

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Finances de SCEA DE L ESSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE L ESSARD

D

DE MAZEROLLE

Associé indéfiniment responsable

JO

JEROME OSAER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 septembre 2013

OO

OLIVIER OSAER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 septembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE L ESSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89390 RAVIERESSiègeActif

    487 432 544 00012 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE L ESSARD

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2005

  • Acte

Conformité de SCEA DE L ESSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE L ESSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE L ESSARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE L ESSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE L ESSARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Gérant Potel, nom d'usage : Osaer François, Patricia Renée, nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Osaer, Jérôme, François, nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Osaer, Olivier, Emile, Roger, modification de l'Associé indéfiniment responsable Osaer, François Omer Emile

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2005

Questions fréquentes sur SCEA DE L ESSARD

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE L ESSARD ?

Le numéro SIREN de SCEA DE L ESSARD est 487 432 544. Le SIRET de son siège social est 487 432 544 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43487432544.

Qui dirige SCEA DE L ESSARD ?

SCEA DE L ESSARD est dirigée par JEROME OSAER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE L ESSARD ?

Le siège social de SCEA DE L ESSARD est situé La Chapoline, 89390 Ravieres.

SCEA DE L ESSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE L ESSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE L ESSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE L ESSARD.

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