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SCEA DE L ORSIGNOL

Active
Siren382 465 862Société civile02240 MEZIERES-SUR-OISECréée le 11 juillet 19911 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
499 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 465 862, SCEA DE L ORSIGNOL est une société civile créée le 11 juillet 1991. Son siège social est situé 33 rue de la Gare, 02240 Mezieres-sur-Oise. SCEA DE L ORSIGNOL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. FLORENT DUCAUROIX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE L ORSIGNOL

Dénomination
SCEA DE L ORSIGNOL
SIREN
382 465 862
SIRET (siège)
382 465 862 00011
N° TVA intracommunautaire
FR21382465862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 465 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
498 508,29 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 juillet 1991
Effectif
1 ou 2
Siège social
33 RUE DE LA GARE , 02240, MEZIERES-SUR-OISE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DE L ORSIGNOL

L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE L ORSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE L ORSIGNOL

TD

TIMOTHEE DUCAUROIX

Associé indéfiniment responsable

FD

FLORENT DUCAUROIX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 septembre 2018

S

SC DE L'ORGE MARIETTE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

C

Chauvin

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à septembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE L ORSIGNOL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 02240 MEZIERES-SUR-OISESiègeActif

    382 465 862 00011 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 0111Z

  • 02240 Mézières-sur-OiseActif

    382 465 862 00029 · ouvert le 29 mai 2024 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE L ORSIGNOL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 21 février 2006

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEA DE L ORSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE L ORSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE L ORSIGNOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE L ORSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE L ORSIGNOL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Chauvin, nom d'usage : Ducauroix, Catherine Marie-Thérèse ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Ducauroix, Florent Paul Bernard

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCEA DE L ORSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE L ORSIGNOL ?

Le numéro SIREN de SCEA DE L ORSIGNOL est 382 465 862. Le SIRET de son siège social est 382 465 862 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21382465862.

Qui dirige SCEA DE L ORSIGNOL ?

SCEA DE L ORSIGNOL est dirigée par FLORENT DUCAUROIX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE L ORSIGNOL ?

Le siège social de SCEA DE L ORSIGNOL est situé 33 rue de la Gare, 02240 Mezieres-sur-Oise.

SCEA DE L ORSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE L ORSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE L ORSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE L ORSIGNOL.

Combien de salariés compte SCEA DE L ORSIGNOL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DE L ORSIGNOL emploie 1 ou 2 salariés.

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