SCEA DE LA BARTIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 044 463, SCEA DE LA BARTIERE est une société civile créée le 20 avril 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 RUE de Leurande, 55800 Nettancourt. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. Elle est dirigée par BERTRAND MANIEY, gérant.
Fiche d'identité de SCEA DE LA BARTIERE
INSEE- Dénomination
- SCEA DE LA BARTIERE
- SIREN
- 453 044 463
- SIRET (siège)
- 453 044 463 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR53453044463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 044 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 20 avril 2004
- Siège social
- 22 RUE de Leurande, 55800, Nettancourt
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE LA BARTIERE
Production agricole (élevage bovin - céréales).
Finances de SCEA DE LA BARTIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE LA BARTIERE
INSEEÉtablissements de SCEA DE LA BARTIERE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 55800 NettancourtSiègeActif
453 044 463 00025 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0150Z
- 55800 NETTANCOURTFermé
453 044 463 00017 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA DE LA BARTIERE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA DE LA BARTIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DE LA BARTIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA DE LA BARTIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA BARTIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE LA BARTIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE LA BARTIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA DE LA BARTIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc
- création
Date d'effet : 20 avril 2004
Questions fréquentes sur SCEA DE LA BARTIERE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA BARTIERE ?
Le numéro SIREN de SCEA DE LA BARTIERE est 453 044 463. Le SIRET de son siège social est 453 044 463 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53453044463.
Qui dirige SCEA DE LA BARTIERE ?
SCEA DE LA BARTIERE est dirigée par BERTRAND MANIEY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE LA BARTIERE ?
Le siège social de SCEA DE LA BARTIERE est situé 22 RUE de Leurande, 55800 Nettancourt.
SCEA DE LA BARTIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE LA BARTIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE LA BARTIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA BARTIERE.
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