SCEA DE LA BASTIDE BASSE
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
- Capital social
- 5,0 k€
SCEA DE LA BASTIDE BASSE est une société civile immatriculée le 4 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 022 446. Elle est domiciliée CLEMENSANE LA BASTIDE BASSE la Bastide Basse, 84480 Bonnieux. SCEA DE LA BASTIDE BASSE relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z). Elle est dirigée par ALAIN BOVIS, gérant.
Fiche d'identité de SCEA DE LA BASTIDE BASSE
INSEE- Dénomination
- SCEA DE LA BASTIDE BASSE
- SIREN
- 899 022 446
- SIRET (siège)
- 899 022 446 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04899022446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 022 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 04 mai 2021
- Siège social
- CLEMENSANE LA BASTIDE BASSE la Bastide Basse, 84480, BONNIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE LA BASTIDE BASSE
exploitation d'un domaine oléicole de lavande, de cerisiers de chenes truffiers et ultérieurement vinicole
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Finances de SCEA DE LA BASTIDE BASSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE LA BASTIDE BASSE
INSEECOMPAGNIE EUROPEENNE D INDUSTRIE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 mai 2021) · 5 ans
SOCIETE CIVILE DE LA VANNE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 mai 2021) · 5 ans
Établissements de SCEA DE LA BASTIDE BASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84480 BONNIEUXSiègeActif
899 022 446 00012 · ouvert le 31 mars 2021 · NAF 0119Z
Documents juridiques de SCEA DE LA BASTIDE BASSE
INPIConformité de SCEA DE LA BASTIDE BASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA BASTIDE BASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DE LA BASTIDE BASSE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P18 Aud civile prox 9
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/05048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE LA BASTIDE BASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE LA BASTIDE BASSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mai 2021
Questions fréquentes sur SCEA DE LA BASTIDE BASSE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA BASTIDE BASSE ?
Le numéro SIREN de SCEA DE LA BASTIDE BASSE est 899 022 446. Le SIRET de son siège social est 899 022 446 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04899022446.
Qui dirige SCEA DE LA BASTIDE BASSE ?
SCEA DE LA BASTIDE BASSE est dirigée par ALAIN BOVIS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE LA BASTIDE BASSE ?
Le siège social de SCEA DE LA BASTIDE BASSE est situé CLEMENSANE LA BASTIDE BASSE la Bastide Basse, 84480 Bonnieux.
SCEA DE LA BASTIDE BASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE LA BASTIDE BASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE LA BASTIDE BASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA BASTIDE BASSE.
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