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SCEA DE LA BROSSE

Active
Siren419 207 337Société civile37370 MARRAYCréée le 16 juin 1998

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
87,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 419 207 337, SCEA DE LA BROSSE est une société civile créée le 16 juin 1998. Elle est domiciliée La Penissiere, 37370 Marray. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SVEN BRUYLAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE LA BROSSE

Dénomination
SCEA DE LA BROSSE
SIREN
419 207 337
SIRET (siège)
419 207 337 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48419207337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 207 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
87 405 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 juin 1998
Siège social
LA PENISSIERE , 37370, MARRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE LA BROSSE

tous biens agricoles (exploitation de...).

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Finances de SCEA DE LA BROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE LA BROSSE

SB

SVEN BRUYLAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 1998) · 28 ans

KB

KAREN BRUYLAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 1998) · 28 ans

O

OSMIUM 76 NV

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 1998) · 28 ans

Établissements de SCEA DE LA BROSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37370 MARRAYSiègeActif

    419 207 337 00017 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE LA BROSSE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2026

  • Acte anonymisé

Dépôt du 25 juin 2026

  • Acte anonymisé

Dépôt du 25 juin 2026

  • Acte anonymisé

Dépôt du 25 juin 2026

  • Acte anonymisé

Dépôt du 23 février 2022

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Conformité de SCEA DE LA BROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE LA BROSSE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE LA BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE LA BROSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 1998

Questions fréquentes sur SCEA DE LA BROSSE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA BROSSE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE LA BROSSE est 419 207 337. Le SIRET de son siège social est 419 207 337 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48419207337.

Qui dirige SCEA DE LA BROSSE ?

SCEA DE LA BROSSE est dirigée par SVEN BRUYLAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE LA BROSSE ?

Le siège social de SCEA DE LA BROSSE est situé La Penissiere, 37370 Marray.

SCEA DE LA BROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE LA BROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE LA BROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA BROSSE.

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