SCEA DE LA BROUILLERE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 343 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA DE LA BROUILLERE est une société civile immatriculée le 20 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 989 505. Elle est domiciliée Ld la Brouillere, 53320 Montjean. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par CHANTAL MONVOISIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DE LA BROUILLERE
INSEE- Dénomination
- SCEA DE LA BROUILLERE
- SIREN
- 434 989 505
- SIRET (siège)
- 434 989 505 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR76434989505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 989 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 343 296 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 20 mars 2001
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LD LA BROUILLERE , 53320, MONTJEAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE LA BROUILLERE
Acquisition, prise à bail et exploitation de tous biens agricoles et notamment l'exploitation d'un domaine agricole situé à Montjean
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Finances de SCEA DE LA BROUILLERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE LA BROUILLERE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCEA DE LA BROUILLERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53320 MONTJEANSiègeActif
434 989 505 00012 · ouvert le 31 août 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE LA BROUILLERE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DE LA BROUILLERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA BROUILLERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE LA BROUILLERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE LA BROUILLERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE LA BROUILLERE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Gérant associé indéfiniment responsable : MARCHAND Chantal né(e) MONVOISIN
- création
Date d'effet : 20 mars 2001
Questions fréquentes sur SCEA DE LA BROUILLERE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA BROUILLERE ?
Le numéro SIREN de SCEA DE LA BROUILLERE est 434 989 505. Le SIRET de son siège social est 434 989 505 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76434989505.
Qui dirige SCEA DE LA BROUILLERE ?
SCEA DE LA BROUILLERE est dirigée par CHANTAL MONVOISIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE LA BROUILLERE ?
Le siège social de SCEA DE LA BROUILLERE est situé Ld la Brouillere, 53320 Montjean.
SCEA DE LA BROUILLERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE LA BROUILLERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE LA BROUILLERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA BROUILLERE.
Combien de salariés compte SCEA DE LA BROUILLERE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DE LA BROUILLERE emploie 1 ou 2 salariés.
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