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SCEA DE LA BROUILLERE

Active
Siren434 989 505Société civile53320 MONTJEANCréée le 20 mars 20011 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
343 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA DE LA BROUILLERE est une société civile immatriculée le 20 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 989 505. Elle est domiciliée Ld la Brouillere, 53320 Montjean. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par CHANTAL MONVOISIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE LA BROUILLERE

Dénomination
SCEA DE LA BROUILLERE
SIREN
434 989 505
SIRET (siège)
434 989 505 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76434989505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 989 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
343 296 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
20 mars 2001
Effectif
1 ou 2
Siège social
LD LA BROUILLERE , 53320, MONTJEAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE LA BROUILLERE

Acquisition, prise à bail et exploitation de tous biens agricoles et notamment l'exploitation d'un domaine agricole situé à Montjean

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE LA BROUILLERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE LA BROUILLERE

CM

CHANTAL MONVOISIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA DE LA BROUILLERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53320 MONTJEANSiègeActif

    434 989 505 00012 · ouvert le 31 août 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE LA BROUILLERE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 19 février 2014

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 05 février 2009

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2001

  • Acte

Conformité de SCEA DE LA BROUILLERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA BROUILLERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE LA BROUILLERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE LA BROUILLERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE LA BROUILLERE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Gérant associé indéfiniment responsable : MARCHAND Chantal né(e) MONVOISIN

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2001

Questions fréquentes sur SCEA DE LA BROUILLERE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA BROUILLERE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE LA BROUILLERE est 434 989 505. Le SIRET de son siège social est 434 989 505 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76434989505.

Qui dirige SCEA DE LA BROUILLERE ?

SCEA DE LA BROUILLERE est dirigée par CHANTAL MONVOISIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE LA BROUILLERE ?

Le siège social de SCEA DE LA BROUILLERE est situé Ld la Brouillere, 53320 Montjean.

SCEA DE LA BROUILLERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE LA BROUILLERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE LA BROUILLERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA BROUILLERE.

Combien de salariés compte SCEA DE LA BROUILLERE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DE LA BROUILLERE emploie 1 ou 2 salariés.

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