SCEA DE LA BUTTE
Active0146Z · Élevage de porcins
- Capital social
- 67,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 804 173 326, SCEA DE LA BUTTE est une société civile créée le 25 août 2014. Elle est domiciliée Kergors, 29260 Loc Brevalaire. Elle exerce une activité de élevage de porcins (code NAF 0146Z). La direction est assurée par MARC ELLEGOET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA DE LA BUTTE
INSEE- Dénomination
- SCEA DE LA BUTTE
- SIREN
- 804 173 326
- SIRET (siège)
- 804 173 326 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR10804173326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 173 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 67 000 €
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 25 août 2014
- Siège social
- KERGORS , 29260, LOC BREVALAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE LA BUTTE
Exploitation agricole et toutes activités connexes et similaires
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Finances de SCEA DE LA BUTTE
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INSEEÉtablissements de SCEA DE LA BUTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29260 LOC BREVALAIRESiègeActif
804 173 326 00013 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 0146Z
Documents juridiques de SCEA DE LA BUTTE
INPIConformité de SCEA DE LA BUTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA BUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
48 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE LA BUTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE LA BUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE LA BUTTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 août 2014
Questions fréquentes sur SCEA DE LA BUTTE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA BUTTE ?
Le numéro SIREN de SCEA DE LA BUTTE est 804 173 326. Le SIRET de son siège social est 804 173 326 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10804173326.
Qui dirige SCEA DE LA BUTTE ?
SCEA DE LA BUTTE est dirigée par MARC ELLEGOET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE LA BUTTE ?
Le siège social de SCEA DE LA BUTTE est situé Kergors, 29260 Loc Brevalaire.
SCEA DE LA BUTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE LA BUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE LA BUTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA BUTTE.
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