SCEA DE LA CELLE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 250 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 504 941, SCEA DE LA CELLE est une société civile créée le 11 avril 2002. Son siège social est situé Lieu Dit la Celle d’en Bas, 58380 Lucenay-les-Aix. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par PHILIPPE JAILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DE LA CELLE
INSEE- Dénomination
- SCEA DE LA CELLE
- SIREN
- 441 504 941
- SIRET (siège)
- 441 504 941 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR11441504941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 504 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 250 200 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 11 avril 2002
- Siège social
- LIEU DIT LA CELLE D’EN BAS , 58380, LUCENAY-LES-AIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE LA CELLE
Polyculture élevage bovins
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Finances de SCEA DE LA CELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE LA CELLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 février 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE LA CELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58380 LUCENAY-LES-AIXSiègeActif
441 504 941 00010 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA DE LA CELLE
INPIConformité de SCEA DE LA CELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA CELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE LA CELLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00271
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Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 mars 2026 · N° 25/00519
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Décision du 01 octobre 2025 · N° 24-85.183
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025P01800
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Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025P01799
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Décision du 18 mars 2025 · N° 25/00099
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Décision du 20 juin 2023 · N° 22/03277
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 1999 · N° 96-16.972
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE LA CELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE LA CELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 avril 2002
Questions fréquentes sur SCEA DE LA CELLE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA CELLE ?
Le numéro SIREN de SCEA DE LA CELLE est 441 504 941. Le SIRET de son siège social est 441 504 941 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11441504941.
Qui dirige SCEA DE LA CELLE ?
SCEA DE LA CELLE est dirigée par PHILIPPE JAILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCEA DE LA CELLE ?
Le siège social de SCEA DE LA CELLE est situé Lieu Dit la Celle d’en Bas, 58380 Lucenay-les-Aix.
SCEA DE LA CELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE LA CELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE LA CELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA CELLE.
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