SCEA DE LA COUEE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 531 k€
SCEA DE LA COUEE est une société civile immatriculée le 14 mars 2014 sous le numéro SIREN 800 990 434. Son siège social est situé 14 rue de la Couee, 89140 Sergines. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par SANDRINE BOURDON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA DE LA COUEE
INSEE- Dénomination
- SCEA DE LA COUEE
- SIREN
- 800 990 434
- SIRET (siège)
- 800 990 434 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR14800990434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 990 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 531 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 14 mars 2014
- Siège social
- 14 RUE DE LA COUEE , 89140, SERGINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE LA COUEE
Activités agricoles, culture de céréales.
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Finances de SCEA DE LA COUEE
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INSEEÉtablissements de SCEA DE LA COUEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89140 SERGINESSiègeActif
800 990 434 00014 · ouvert le 15 février 2014 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE LA COUEE
INPIConformité de SCEA DE LA COUEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA COUEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE LA COUEE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 2000 · N° 98-44.842
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 juin 1999 · N° 97-16.445
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE LA COUEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE LA COUEE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mars 2014
Questions fréquentes sur SCEA DE LA COUEE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA COUEE ?
Le numéro SIREN de SCEA DE LA COUEE est 800 990 434. Le SIRET de son siège social est 800 990 434 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14800990434.
Qui dirige SCEA DE LA COUEE ?
SCEA DE LA COUEE est dirigée par SANDRINE BOURDON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE LA COUEE ?
Le siège social de SCEA DE LA COUEE est situé 14 rue de la Couee, 89140 Sergines.
SCEA DE LA COUEE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE LA COUEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE LA COUEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA COUEE.
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